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Cours à Epinal
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...et de la nue-propriété 2) Apport de la nue-propriété à une société civile 3) Partage 4) Échange d'usufruit et de nue-propriété II) Dans un but de préservation...
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...Prévoir les éventuels risques Objectifs Utiliser le démembrement pour optimiser la détention du patrimoine professionnel Utiliser le démembrement pour...
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...Optimiser la détention de l’immobilier d’entreprise Adapter la société civile aux besoins du chef d’entreprise et de l’entreprise Maîtriser les risques...
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...et technique du dispositif LMNP et de la loi Bouvard Démontrer les avantages du dispositif en fonction de la situation fiscale de l'investisseur Proposer...
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...de la société civile Optimiser la détention de l'immobilier Rédiger des statuts Gérer une société civile Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun...
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...Mettre en place un échéancier et négocier des délais Prévenir et mettre en OEuvre la caution III) L'action en justice Evaluer couts et pertinence Constitution...
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...les différentes écritures comptables Savoir mettre en oeuvre les différentes écritures comptables Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme...
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...A l’issue de la formation, vous serez capable de : Traiter les déclarations sociales de l’entreprise. Gérer votre espace personnel sure site Net Entreprise...
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...et suivi des plus ou moins-values Régularisation de...
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...des charges entre services pour se rendre efficace. 4) Répondre aux control internes et externes Experts-comptables, auditeurs,...
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...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les principes du droit et de la motivation Perfectionner son savoir faire : Mettre en pratique des actions...
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...5) La preuve du harcèlement moral ? 6) La protection des victimes et des témoins du harcèlement morale 7) Qui peut être sanctionné : l'auteur du harcèlement moral...
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...Origine et mécanisme du stress Origine du stress : les facteurs de stress Mécanisme du stress 3) Conséquence du stress : les risques psychosociaux 4)...
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...collective de prévention Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Définition 2) Théorie 3) La règlementation 4)...
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...l’accord des parties Analyser les conditions générales afférentes à la vente Objectifs Connaître la loi Hoguet et décret d'application Maîtriser le mandat...
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...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis... Apprenez-en plus à propos de: Négociateur immobilier...
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...(loi Hoguet), notions de risque civil et pénal 2) La carte professionnelle, la garantie financière et l'assurance de responsabilité professionnelle 3)...
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...La procédure commune aux juridictions précitées : le référé 2.Les juridictions pénales La juridiction d’instruction Le tribunal de police Le tribunal correctionnel... Apprenez-en plus à propos de: Juridictions pénales, Tribunal de commerce, Juridiction civiles...
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...et procédures liés à la gestion administrative du service juridique __* Objectifs Appréhender le vocabulaire juridique nécessaire au poste Acquérir des...
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...Le contrôle des conventions règlementées 6) L'assemblée annuelle d'approbation des comptes 7) Le changement de forme sociale De la SA en SAS De la SAS en SA...