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Cours à Epinal
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...et de la nue-propriété 2) Apport de la nue-propriété à une société civile 3) Partage 4) Échange d'usufruit et de nue-propriété II) Dans un but de préservation...
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...Les opérations à titre gratuit 1) Décès 2) Donation II) Les opérations à titre onéreux 1) Cession de droits démembrés 2) Apport de droits démembrés 3)...
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...Optimiser la détention de l’immobilier d’entreprise Adapter la société civile aux besoins du chef d’entreprise et de l’entreprise Maîtriser les risques...
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...Le régime juridique et fiscal de la location meublée 1) Un bail écrit 2) Les BIC 3) Les modalités d'imposition 4) Les charges II) Le loueur en meublé « professionnel » (LMP)...
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...de la société civile Optimiser la détention de l'immobilier Rédiger des statuts Gérer une société civile Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun...
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...Mettre en place un échéancier et négocier des délais Prévenir et mettre en OEuvre la caution III) L'action en justice Evaluer couts et pertinence Constitution...
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...les différentes écritures comptables Savoir mettre en oeuvre les différentes écritures comptables Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme...
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...Répondre aux interrogations des organismes sociaux. Objectifs A l'issue de la formation, vous serez capable de : Traiter les déclarations sociales de l'entreprise...
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...et suivi des plus ou moins-values Régularisation de...
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...A l‘issue de la formation, vous serez capable de: Justifier les comptes comptables dans un délai raccourci. Répondre aux interrogations de vos divers interlocuteurs...
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...motivation Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) L'essentiel du droit du travail 2) La modification du contrat de travail...
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...Améliorer son savoir : Connaître les risques liés au harcèlement moral Perfectionner son savoir faire : être capable de mettre en place des actions préventives...
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...Objectifs Améliorer son savoir : Maîtriser la règlementation liée aux risques psychosociaux Perfectionner son savoir faire : Savoir mettre en place des...
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...Améliorer vos savoirs : identifier et réduire les risques affectant la santé mentale Perfectionner votre savoir faire : construire une démarche collective de prévention...
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...Les différents types de mandats et leurs particularités III) L'accord des parties 1) Les documents issus de la pratique professionnelle : bon de visite et offre d'achat...
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...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis... Apprenez-en plus à propos de: Négociateur immobilier...
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...de l'encaissement de la commission. Journée 2 : aspects commerciaux Introduction : les spécificités de l'activité, organisation...
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...Composition Compétence 5. Les juridictions d'appel La Cour d’Appel civile La Cour d’appel statuant au pénal La cour administrative d’appel Jour 3 6... Apprenez-en plus à propos de: Tribunal de police, Tribunal de commerce, Juridictions pénales...
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...__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1er jour : introduction générale au droit 1) Introduction au droit...
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...des décisions collectives Présentation générale Décisions collectives prises à l'unanimité Décisions collectives obligatoires Décisions prises aux conditions statutaires 5)...