Cours Droit (64) Pyrénées-Atlantiques

...spécifiquement à la poursuite d’études en doctorat à travers l’enseignement de la méthodologie propre à la recherche ainsi qu’à travers l’exigence d’un mémoire...

...L après-contrat de travail Le travail temporaire La modification du contrat de travail...

...qui animent la formation ;· d’autre part, donner une plus grande homogénéité pédagogique aux deux années du master autour de dispositifs plus dynamiques...

...ententes et pratiques de monopole Accords et pratiques constituant des ententes Entrave au fonctionnement normal du commerce Pratiques tendant àcréer...

...inadaptation, délinquance, et victimisation.Savoir-faire et compétences- Compétences d’ordre théorique : connaissance de la problématique de la minorité...

...Mieux connaître les contrats informatiques et leurs spécificités 1) Quelle protection pour les logiciels et les bases de données ? 2) Les bases du droit...

...inadaptation, délinquance, et victimisation.Savoir-faire et compétences- Compétences d’ordre théorique : connaissance de la problématique de la minorité...

...international et usages Les conditions générales de vente Savoir utiliser les incoterms Connaître les déclarations fiscales et douanières à effectuer La...

...qui animent la formation ;· d’autre part, donner une plus grande homogénéité pédagogique aux deux années du master autour de dispositifs plus dynamiques...

...sources du droit des contrats Les différents types de contrats 2) Quelles sont les règles applicables à la phase précontractuelle ? Quel formalisme adopter...

...spécifiquement à la poursuite d’études en doctorat à travers l’enseignement de la méthodologie propre à la recherche ainsi qu’à travers l’exigence d’un mémoire...

...au contrat et les vices du consentement L'objet du contrat La cause La capacité La sanction des conditions de validité Les effets du contrat...

...d’envisager une carrière dans les entreprises privées et/ou publiques : postes de responsabilité en raison de la polyvalence, de l’aptitude à la réflexion...

...B/ Les sources internationales 3) Distinguer et maîtriser le rôle des instances représentatives du personnel A/ Distinguer : DP, CE, CHSCT et DUT B/ Distinguer...

...qui animent la formation ;· d’autre part, donner une plus grande homogénéité pédagogique aux deux années du master autour de dispositifs plus dynamiques...

...Les aménagements du temps de travail A/ Heures supplémentaires et complémentaires B/ Les aménagements hebdomadaires, l'annualisation C/ Le forfait jour 3)...

...d'autre part, de mettre en contact de façon significative les étudiants avec la pratique du droit, la participation de professionnels à l’équipe pédagogique...

...La nature du marché Le montant prévisible du marché 5) Les règles générales de passation Les règles de publicité Les choix préalables L'examen des candidatures...

...s’inscrivent à la jonction de toutes les disciplines fondamentales du droit privé et des sciences criminelles, afin de conserver une perspective généraliste...

...de travail Les pouvoirs et obligations pour l employeur Les droits pour les salariés Droit de l employeur de contrôler et sanctionner les salariés Transparence...