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Cours à Beziers
- Formation
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
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- 1 Jour
...Comprendre le principe de mise en jeu de la responsabilité civile Optimiser et comprendre les contrats d’assurance responsabilité civile Gérer efficacement les sinistres...
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...Les différents types de contrats d'assurance-vie En cas de décès En cas de vie Epargne/retraite : capital différé Mixtes Autres types de contrats 2)...
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- 1 Jour
...le risque garanti, les exclusions légales et conventionnelles, la prime d'assurance et la durée du contrat 3) Modifier un contrat d'assurance Modification...
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- 1 Jour
...Types de biens soumis au DPU - DPU simple et DPU renforcé 3) Mise en OEuvre de la procédure - Transmission de la DIA (déclaration d'intention d'Aliéner)...
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- 2 Jours
...Objectifs A l'issue de la formation, le stagiaire sera en mesure d'appréhender le cadre juridique et technique d'une opération de construction immobilière dans tous ses aspects...
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- 2 Jours
...Les autorisations de construire 3) Les autorisations d'aménager 4) Dépôt et instruction des demandes VI) Le contentieux 1) Contentieux administratif 2)...
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- 2 Jours
...La demande 2) Le contenu du CU 3) Le régime juridique du CU II) Les autorisations relatives aux constructions 1) Le champ d'application 2) La composition des dossiers...
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- 1 Jour
...sources et fondements du droit de la concurrence L'évolution du droit de la concurrence Les autorités en charge de la concurrence 2) La concurrence déloyale...
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- 1 Jour
...La date d'entrée en vigueur du contrat 3.3. La durée du contrat 3.4. Le renouvellement du contrat 3.5. Le prix et les modalités de révision du prix 3.6...
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...Prévenir et résoudre les litiges liés au contrat d'achat Amiablement Judiciairement...
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- 1 Jour
...Savoir gérer les difficultés d'exécution du contrat de maintenance 7) Le cas de la cession des contrats de maintenance : les conséquences juridiques...
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- 1 Jour
...d'inexécution Résiliation et résolution du contrat 7) Prévenir et résoudre les litiges Amiablement Judiciairement...
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- 2 Jours
...Comprendre les notions essentielles du droit de l’informatique Identifier les différents types de contrats informatiques et optimiser leur rédaction Identifier...
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...Déclaration d'Echange de Biens / de Services dans l'Union Européenne Le Document Administratif Electronique Faire assurer la marchandise 2) Les conventions...
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- 1 Jour
...L'avant-contrat ayant pour objet une obligation de négocier L'avant-contrat ayant pour objet une obligation de préférer L'avant-contrat ayant pour objet...
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- 2 Jours
...distributeur et consommateur L'établissement des relations entre un distributeur et un consommateur Le développement de la relation entre un distributeur...
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- 2 Jours
...Quels sont les textes applicables ? Qu'est-ce qu'un consommateur ? Quels sont les acteurs du droit de la consommation ? Les droits fondamentaux du consommateur...
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- 2 Jours
...Acquérir les connaissances de base afin d’améliorer la qualité rédactionnelle de vos contrats Etre capable de préparer et utiliser les contrats types sans...
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- 2 Jours
...Acquérir les notions essentielles du droit de la consommation Mieux connaître les mécanismes protecteurs des consommateurs Gérer efficacement les contentieux...
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...cession de parts sociales ou d’actions Savoir rédiger une convention de cession de parts sociales ou__* Objectifs Connaître le mécanisme juridique de la...