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Cours à Aurillac
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...et de la nue-propriété 2) Apport de la nue-propriété à une société civile 3) Partage 4) Échange d'usufruit et de nue-propriété II) Dans un but de préservation...
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...Utiliser le démembrement pour optimiser la détention du patrimoine professionnel Utiliser le démembrement pour financer Utiliser le démembrement pour protéger...
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...Société civile et démembrement a. De l'immeuble ou des parts ? b. À l'acquisition ou ultérieurement ? c. Conséquences d. Application V) Précautions à prendre...
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...1) La définition du loueur en meuble professionnel 2) Le régime fiscal du loueur en meublé professionnel III) Le loueur en meublé « non professionnel » (LMNP)...
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...Programme d'Études I) Pourquoi une société civile ? 1) Société 2) Activité civile II) Constitution d'une société civile 1) Qui ? 2) Objet et cause 3)...
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...l’action en justicebien l’action en justicebien l’action en justice Objectifs Prévenir et maitriser les risques d'impayés Assurer le traitement amiable...
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...d'Études Les achats et les ventes les opérations en devises les amortissements l es provisions les dépréciations les acquisitions et les cessions la paye...
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...(Taxes apprentissage, Formation continue...
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...Objectifs A l'issue de la formation vous serez en mesure de pouvoir traiter les opérations liées à l'acquisition et cession d'immobilisations...
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...(Chef d’entreprise, expert comptable, commissaires aux comptes). Objectifs A l'issue de la formation, vous serez capable de: Justifier les comptes comptables...
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...La durée du travail La durée légale Heures supplémentaire et complémentaire Les repos et les congés 4) Les principes de motivation des personnels Définition...
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...Objectifs Améliorer son savoir : Connaître les risques liés au harcèlement moral Perfectionner son savoir faire : être capable de mettre en place des actions...
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...Prévention individuelle, Prévention collective 6) Est-il possible de renforcer la résistance au stress des salariés ?...
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...Améliorer vos savoirs : identifier et réduire les risques affectant la santé mentale Perfectionner votre savoir faire : construire une démarche collective de prévention...
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...Le formalisme de la loi SRU : le délai de rétractation IV) La vente immobilière 1) Les conditions générales de la vente immobilière, notions de droit de la propriété 2)...
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...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis... Apprenez-en plus à propos de: Négociateur immobilier...
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...Les différents types de mandats et leurs particularités III) L'accord des parties 1) Les documents issus de la pratique professionnelle : bon de visite et offre d'achat...
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...La Cour d’assises Jour 2 3. Les juridictions de l'ordre administratif Le tribunal administratif L’organisation Les attributions 4. Le tribunal des conflits... Apprenez-en plus à propos de: Juridictions pénales, Tribunal de commerce, Expert judiciaire...
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...et procédures liés à la gestion administrative du service juridique __* Objectifs Appréhender le vocabulaire juridique nécessaire au poste Acquérir des...
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...Les décisions collectives Régime des décisions collectives Mode de consultation des associés Formes de consultation Conditions de consultation Modalités...