Cours à Arras

...ou de la transmission du patrimoine. Maîtriser la fiscalité du patrimoine. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Journée 1...

...Droit à la connaissance du contrat Actions des héritiers exclus V) Les droits et obligations du bénéficiaire vis-à-vis de l'État Règles fiscales d'imposition...

...les bases du démembrement de propriété Identifier les différentes sources de démembrement Gérer les situations de démembrement Destinataires Tout public...

...les éventuels risques Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I) Dans un but de transmission 1) Acquisition de l'usufruit...

...Prévoir les éventuels risques Objectifs Utiliser le démembrement pour optimiser la détention du patrimoine professionnel Utiliser le démembrement pour...

...c. Amortir ou pas ? d. Distribuer ou mettre en réserve ? e. IR ou IS ? III) Exemple d'opération : Acquisition d'immobilier à usage de bureaux IV)...

...de l’investisseur Proposer des investissements immobiliers dans le contexte LMNP et loi Bouvard Accompagner__* Objectifs Appréhender le cadre juridique...

...Dissolution de la société 1) Aspects civils 2) Aspects fiscaux V) Applications...

...du locataire en respectant la réglementation Dépôt de garantie GRL et caution solidaire Assurance pour risque d'impayé: fonctionnement, coûts Repérer les...

...et les déclarations fiscales et sociales les stocks les emprunts bancaires la trésorerie...

...Aucun Programme d'Études 1 Les bases de calcul à retenir 1er jour CDI CDD Contrats Aidés Contrat apprentissage Contrat d'alternances. Les autres contrats...

...La sortie du patrimoine : cessions avec prix de vente, cession sans prix de vente, pertes ou mise aux rebus Traitement des opérations de cessions Imposition...

...tâches au sein de l'équipe comptable La répartition entre les différents services 3) Définir les taches et les traiter efficacement Elaborer un cahier...

...motivation Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) L'essentiel du droit du travail 2) La modification du contrat de travail...

...Objectifs Améliorer son savoir : Connaître les risques liés au harcèlement moral Perfectionner son savoir faire : être capable de mettre en place des actions...

...actions de prévention Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Introduction Définition et théories Réglementation 2)...

...Améliorer vos savoirs : identifier et réduire les risques affectant la santé mentale Perfectionner votre savoir faire : construire une démarche collective de prévention...

...Connaître la loi Hoguet et décret d’application Maîtriser le mandat et les autres documents professionnels Appréhender les fondamentaux pour recueillir...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis... Apprenez-en plus à propos de: Négociateur immobilier...

...Le formalisme de la loi SRU : le délai de rétractation IV) La vente immobilière 1) Les conditions générales de la vente immobilière, notions de droit de la propriété 2)...