Spécialité Droit des nouvelles technologies de l'information et de la communication

Semestre 1
3 cours obligatoires avec TD à 6 ECTS au choix :
Droit civil : Droit des sûretés - 52h30 - 6 ECTS
Droit civil : Régimes matrimoniaux - 52h30 - 6 ECTS
Droit commercial : Instruments de paiement et de crédit - 52h30 - 6 ECTS
Droit de la propriété littéraire et artistique - 52h30 - 6 ECTS (PR)
Droit international privé 1 - 52h30 - 6 ECTS (PR)
Droit social 2 - 52h30 - 6 ECTS
4 cours obligatoires sans TD à 2 ECTS au choix :
Droit civil : Droit des sûretés - 36h - 2 ECTS
Droit civil : Régimes matrimoniaux - 36h - 2 ECTS
Droit commercial : Instruments de paiement et de crédit - 36h - 2 ECTS
Droit de la propriété littéraire et artistique - 36h - 3 ECTS
Droit international privé 1 - 36h - 2 ECTS
Droit social 2 - 36h - 2 ECTS
Droit de l'environnement - 36h - 2 ECTS
Comptabilité d'entreprise - 36h - 2 ECTS
Droit pénal spécial - 36h - 2 ECTS
Droit de la concurrence (interne et communautaire) - 36h - 2 ECTS (PR)
Une matière d'ouverture à 4 ECTS au choix :
Histoire du droit des affaires et du droit commercial - 36h - 4 ECTS
Anglais - 16h30 - 4 ECTS
Espagnol - 16h30 - 4 ECTS
Allemand - 16h30 - 4 ECTS
Sport - 4 ECTS
Ou tout autre enseignement sans TD mentionné ci-dessus - 36h - 4 ECTS
Semestre 2
2 cours obligatoires avec TD à 6 ECTS au choix :
Droit civil : Successions et libéralités - 52h30 - 6 ECTS
Droit processuel - 52h30 - 6 ECTS
Droit commercial : Droit des procédures collectives - 52h30 - 6 ECTS
Droit fiscal - 52h30 - 6 ECTS
Droit de la propriété industrielle - 52h30 - 6 ECTS (PR)
Droit civil : Régime général de l'obligation - 52h30 - 6 ECTS
5 cours obligatoires sans TD à 3 ECTS au choix :
Droit civil : Successions et libéralités - 36h - 3 ECTS
Droit processuel - 36h - 3 ECTS
Droit commercial : Droit des procédures collectives - 36h - 3 ECTS
Droit fiscal - 36h - 3 ECTS
Droit de la propriété industrielle - 36h - 3 ECTS
Droit civil : Régime général de l'obligation - 36h - 3 ECTS
Droit international privé 2 - 36h - 3 ECTS
Droit pénal des affaires - 36h - 3 ECTS
Procédure civile d'exécution - 36h - 3 ECTS
Droit du commerce international - 36h - 3 ECTS (PR)
Droit de la protection sociale - 36h - 3 ECTS
Un cours à 3 ECTS au choix :
Culture générale juridique - 24h - 3 ECTS
Régime général de l'obligation - 36h - 3 ECTS
Droit processuel - 36h - 3 ECTS
Procédure collective - 36h - 3 ECTS
Procédure civile d'exécution - 36h - 3 ECTS
Droit pénal des affaires - 36h - 3 ECTS
Anglais - 16h30 - 3 ECTS
Espagnol - 16h30 - 3 ECTS
Allemand - 16h30 - 3 ECTS
Semestre 3
Unités d'enseignement obligatoires :
Libertés fondamentales et NTIC - 40h - 4 ECTS
Propriétés intellectuelles et NTIC - 40h - 4 ECTS Contrats et NTIC (40h) 4 ECTS Cybercriminalité, droit pénal et NTIC - 40h - 4 ECTS
Contrats informatiques (B2B) - 15h - 1,5 ECTS
Responsabilité et Internet - 20h - 3 ECTS
Droit anglo-saxon des NTIC - 12h - 2 ECTS
Initiation pratique aux réseaux -12h (CM) - 12h (TD) - 2 ECTS

Unités d'enseignement optionnelles :
Droit de la santé et NTIC - 15h - 2 ECTS
Règlement des différends - 20h - 2 ECTS
Matière d'ouverture dans le Master Biotechnologies - 20h - 2 ECTS
Semestre 4
Unités d'enseignement obligatoires :
Edition, Communication en ligne, Presse - 20h - 3 ECTS
Droit des contrats en anglais - 12h - 2 ECTS
Droit des réseaux - 20h - 3 ECTS
Procédures de nommage - 15h - 3 ECTS
Contrats informatiques 2 - 15h - 1,5 ECTS
Contrats de l'audiovisuel - 10h - 1 ECTS
Droit de la consommation (B2C) - 20h - 3 ECTS
Cryptologie, signature électronique, authentification - 20h - 3 ECTS
Mémoire de stage - 60h - 5 ECTS
Evaluation du stage - 300h - 5 ECTS
Unités d'enseignement optionnelles :
Droit du travail et NTIC - 15h - 2 ECTS
Droit financier en ligne - 15h - 2 ECTS
Droit administratif, fiscal - 20h - 2 ECTS