Droit Patrimonial, Immobilier et Notarial

UAix en Marseille - Faculté de Droit et Science Politique

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Infos importantes

  • Master 1 et 2
  • Aix-en-provence cedex 1
Description

Objectifs: La mention « Droit patrimonial, immobilier et notarial » du Master « Droit » de la Faculté de droit et de science politique de l'Université d'Aix-Marseille III a pour ambition de proposer aux étudiants des formations de haut niveau en 2 années (Master 1 et Master 2) dans les domaines de l'immobilier, de l'urbanisme, de l'assurance, de la banque, de la fiscalité, de l'expertise-comptable et du notariat. Il s'agit, en s'appuyant sur des enseignements très largement transversaux et interdépendants.

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Installations

Où et quand

Début Lieu
Consulter
Aix-En-Provence Cedex 1
3, Avenue Robert Schuman, 13628, (13) Bouches-du-Rhône, France
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Programme

Au semestre 1 l'étudiant choisit 8 cours dont 2 qui feront l'objet de travaux dirigés
Au semestre 2, l'étudiant choisit 4 cours dont 2 qui feront l'objet de travaux dirigés. En outre, sont rattachés à ce second semestre les enseignements de langue et le tutorat même si, pour des raisons matérielles, ils ne se déroulent pas nécessairement pendant ce semestre.


SEMESTRE 1
(septembre/décembre)

  • CM TD Crédits SEMESTRE 2 (janvier/mai) CM TD Crédit
  • L'étudiant choisira 8 matières dont 2 avec TD dans la
  • liste suivante
  • L'étudiant choisira 4 matières dont 2 avec TD
  • dans la liste suivante
  • Droit public et privé des biens
  • (TD possibles) 24 h 12 h 3 Droit de la gestion du patrimoine
  • (TD possibles) 24 h 12 h 3 ou 6
  • Droit patrimonial de la famille 1
  • (TD possibles) 24 h 12 h 3 Droit de l'urbanisme et de
  • l'aménagement (TD possibles) 24 h 12 h 3 ou 6
  • Droit des assurances (TD
  • possibles) 24 h 12 h 3 Droit patrimonial de la famille 2
  • (TD possibles) 24 h 12 h 3 ou 6
  • Planification et autorisations
  • d'urbanisme (TD possibles) 24 h 12 h 3 Principes d'analyse financière et
  • comptable (TD possibles) 24 h 12 h 3 ou 6
  • Droit fiscal approfondi (TD
  • possibles) 24 h 12 h 3 Contrôle et contentieux fiscaux
  • (TD possibles) 24 h 12 h 3 ou 6
  • Droit des contrats d'affaires 24 h 3 Droit des contrats publics 24 h 3
  • Droit international privé 24 h 3

Séquence 3

  • Droit des entreprises en
  • difficulté 24 h 3
  • Droit des collectivités locales 24 h 3 Notions de droit immobilier
  • public et privé 24 h 3

Séquence 1

  • Comptabilité générale 24 h 3 Droit fiscal comparé 24 h 3
  • Contentieux administratif 24 h 3 Droit rural 24 h 3
  • Droit de l'environnement 24 h 3 Tutorat (rapport de stage ou
  • recherche) 6
  • Droit des responsabilités
  • professionnelles et déontologies 24 h 3

Séquence 4

  • Langue : Anglais, Allemand,
  • Espagnol ou Italien
  • 24 h 6
  • Principes des contrats spéciaux
  • publics et privés 24 h 3
  • Droit bancaire et boursier 24 h 3
  • Droit de la consommation et du
  • crédit 24 h 3
  • Droit des instruments de
  • paiement 24 h 3

Séquence 2

  • Histoire des biens 24 h 3


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