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Campus Numérique Envam

...Le module commence par une présentation historique de la loi afin de la replacer dans le contexte plus général du droit du littoral. La question... Apprenez-en plus à propos de: Documents d'urbanisme, Application de la loi littoral, Droit international...

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DU Juriste international Université Paris-Est

...dans chaque spécialité, le cursus est uniforme, à savoir : dans le parcours juriste international (l1 et l2) : semestre 1 - introduction au droit (20...

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...Les sources du droit international public ont une caractéristique commune importante : elles doivent être reconnues ou acceptées par les États. Les sources principales restent le traité et la coutume ; le recours aux actes unilatéraux, à la jurisprudence ou la doctrine jouent un rôle accessoire....

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...Objectifs de la formation droit douanier et commerce international : Maîtriser les procédures de dédouanement dans la pratique du commerce...

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DU de Droit européen Université Paris-Est

...Le DU de Droit européen permet aux étudiants étrangers et aux étudiants français d'acquérir en une année de solides connaissances de droit européen comparables à celle qui sont acquises en trois ans dans la filière Jean Monnet.... Apprenez-en plus à propos de: Droit européen...

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... a? de?terminer la loi applicable au proble?me; elles proviennent soit du droit interne aux États, soit des conventions internationales, soit des usages observe?s...

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...solides aptitude qui vousoffriront de nombreuses opportunités professionnelles. le semestre 3 comprend 6 séminaires en français ou en anglais... Apprenez-en plus à propos de: Droit européen...

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Formation droit du logiciel Connaissance Network

...Objectifs de la formation droit du logiciel : Permettre aux créateurs et aux utilisateurs de connaître les principes, la pratique et les moyens...

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Master Droit européen Université Paris-Est

...5 séminaires optionnels en français ou en anglais (+ 15 h langue). la rédaction d'un rapport de stage (minimum 3 mois) ou un mémoire de recherche est exigée... Apprenez-en plus à propos de: Droit européen...

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Formation droit maritime Connaissance Network

... maritime national, du droit international privé ou des conventions internationales. Dès lors, il convient de cerner précisément les rôles... Apprenez-en plus à propos de: Droit maritime...

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...solides aptitude qui vousoffriront de nombreuses opportunités professionnelles. le semestre 3 comprend 6 séminaires en français ou en anglais... Apprenez-en plus à propos de: Droit européen...

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...Le droit de la concurrence regroupe l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires visant à garantir le respect du principe de la liberté... Apprenez-en plus à propos de: Droit de la concurrence...

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... douaniers : Les régimes douaniers de droit commun (import-export) Les régimes de la politique industrielle (perfectionnement actif et passif) Les régimes...

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...La douane joue un rôle essentiel dans les opérations de commerce international. En effet, elle a pour but de contrôler la régularité des échanges...

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