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Formation à Vincennes
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...Auditer son activité II/ Le Business Plan permanent A/ Veille sur les éléments extérieurs à l'entreprise B/ Diagnostic RH de l'entreprise C/ Déterminer...
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...paiement en France Comprendre le SEPA, ses objectifs, ses enjeux et ses impacts sur les différents acteurs Différenciation des moyens SEPA par rapport...
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...Identifier choisir entre les différents mode de placement à court terme Optimiser les capacités de financement de l'entreprise Objectifs Identifier choisir...
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...Objectifs Comprendre le principe de mise en jeu de la responsabilité civile Optimiser et comprendre les contrats d'assurance responsabilité civile Gérer...
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...de la souscription un contrat d’assurance-vie Connaître la fiscalité__* Objectifs Connaître le mécanisme du contrat d'assurance-vie Connaître les dispositions...
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...Maîtriser les bases du droit des assurances Comprendre les différentes clauses des contrats d’assurance Objectifs Maîtriser les bases du droit des assurances...
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...Introduction au droit de préemption - Définition - Types de droits de préemption: ZAD, espaces naturels, fond de commerce, DPU,... 2) Présentation du DPU...
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...Les paiements III) Le contrat de promotion 1) Le contrat 2) Les annexes 3) Les garanties 4) Les paiements IV) Le contrat de construction de maison individuelle...
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...(Plan local d'urbanisme) 2) Le PLU : gestion du bâti et du non bâti 3) Le règlement national d'urbanisme 4) La carte communale II) Gestion intercommunale...
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...Renseigner sur un projet immobilier. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction I) Le certificat d'urbanisme...
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...sources et fondements du droit de la concurrence L'évolution du droit de la concurrence Les autorités en charge de la concurrence 2) La concurrence déloyale...
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...RAPPELS DE DROIT COMMERCIAL 2.1. Les règles générales applicables aux commerçants 2.2. Les contrats commerciaux Les contrats faisant intervenir des revendeurs...
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...faire sanctionner les inexécutions Objectifs Connaître les notions juridiques essentielles du droit de l'achat Savoir rédiger un contrat d'achat Connaître...
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...les inexécutions du prestataire de maintenance Objectifs Connaître les notions juridiques essentielles des contrats de maintenance Savoir suivre et contrôler...
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...contrat de sous-traitance Le cadre juridique de la sous-traitance Les droits et obligations des parties 3) Comment négocier un contrat de sous-traitance...
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...de l'informatique Identifier les différents types de contrats informatiques et optimiser leur rédaction Identifier les différentes clauses spécifiques...
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...Connaître le droit national, européen et international applicable aux contrats de transport Pouvoir apprécier les risques liés à une clause Savoir sécuriser ses contrats...
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...du contrat La typologie des principaux contrats 6) Les effets du contrat L'exécution du contrat Que faire en cas d'inexécution du contrat ?...
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...gérant non salarié de succursale Le consignataire mandataire exclusif pour la vente Le gérant mandataire de fonds de commerce L'agent commercial Le mandat...
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...de consommation 7) Les conditions générales de vente Utilité des CGV Comment rédiger ses CGV : les clauses usuelles, les clauses interdites...