Formation Viager et Assurances

PROGRAMME: Le Viager Immobilier et Assurances

Unité 1 : Les savoirs généraux

1. Environnement

1. 1 Le viager

1. 2 Le rôle social du viager

1. 3 Le marché du viager aujourd’hui

1. 4 Le potentiel du marché du viager

1. 5 Les attentes et besoins des séniors

2. Notions sur le viager

2. 1Définition

2. 2 Les différentes formes de viager

2. 3 Les avantages pour l’acquéreur et pour le vendeur

3. Les éléments constitutifs d’un viager

3. 1 Le DUH

3. 2 Le bouquet

3. 3 La rente

3. 4 Les éléments obligatoires

4. Les éléments financiers d’un viager

4. 1 Le calcul des composantes

4. 2 La revente

4. 3 Les frais

4. 4 La rente

4. 5 La fiscalité

5. Aspects Juridiques

5. 1 L’aléa : notion indispensable

5. 2 Jurisprudences

6. Rappels sur le démembrement

6. 1 Définition Juridique

6. 2 Usus, fructus, abusus

6. 3 Le démembrement direct

6. 4 Le démembrement viager et temporaire

6. 5 La donation

7. Le lexique du viager

Unité 2 : Le contrat viager

1. Les différents contrats viagers

1. 1 Le viager occupé

1. 2 Le viager libre

1. 3 La vente à terme

2. L’annulation d’une vente en viager

2. 1 Annulation par le crédirentier

2. 2 Annulation par décès

2. 3 Annulation pour donation déguisée

2. 4 Annulation en cas de non-consentement du conjoint

3. Les clauses spécifiques du contrat viager

3. 1 Clause d’indexation

3. 2 Les charges

3. 3 La clause résolutoire

3. 4 La réversibilité

3. 5 L’inscription aux privilèges

4. Les différents types d’investissements

4. 1 Les fonds viagers

4. 2 Les coopératives d’intérêts collectifs

Unité 3 : Viager et expertise valeur vénale

1. La détermination de la valeur vénale

1. 1 Rappel des notions de valeur vénales

1. 2 Les différentes méthodes de détermination de la valeur vénales

2. Le viager occupé

2. 1 L’espérance de vie

2. 2 Calcul barème DAUBRY

2. 3 Le barème des notaires

2. 4 Le calcul par l’abattement locatif

2. 5 Le calcul par la rentabilité

2. 6 Méthode prêt à taux 0

3. Le viager libre

3. 1 La vente à terme libre

3. 2 La vente à terme DUH à vie

PROGRAMME: Les assurances dans le viager (IAS 3)

Unité 1 : Les catégories d’assurances

1. Les différentes catégories d’assurances

1. 1 Les assurances des personnes

1. 2 Les assurances des biens

1. 3 Les assurances de responsabilité

1. 4 Les assurances individuelles

1. 5 Les assurances obligatoires et facultatives

1. 6 Les assurances forfaitaires

1. 7 Les assurances indemnitaires

2. Les opérations d’assurance

2. 1 Définition

2. 2 Bases techniques

2. 3 Mécanisme détermination de la prime/ cotisation

Unité 2 : L’intermédiation en assurance

1. La réglementation et le fonctionnement de l’intermédiation en assurance

1. 1 Le champ d’application de l’intermédiation

1. 2 Les différentes catégories d’intermédiaires

1. 3 Les conditions d’accès et d’exercice

1. 4 La responsabilité des intermédiaires

1. 5 Le contrôle et les sanctions

2. La relation client

2. 1 Les informations à donner au client

2. 2 La survenance et la gestion de l’événement garanti

2. 3 Contrôle de l’état et protection du consommateur

2. 4 Les modes de règlement des litiges

2. 5 La déontologie

Unité 3 : Les assurances dans le viager

1. Les assurances obligatoires

1. 1 La MRH, responsabilité du vendeur

1. 2 La PNO, responsabilité de l’acheteur

2. Les assurances facultatives

2. 1 Assurance rentes impayées du viager

2. 1 Assurance longévité exceptionnelle du crédirentier

2. 1 Assurance décès

2. 1 Assurance invalidité