TVA : les Aspects Pratiques

Champs d'application de la T-V-A-
Les opérations imposables
Les personnes assujetties
Les opérations imposables par option
Les opérations exonérées

- Le calcul de la T-V-A- exigible
Le fait générateur et l'exigibilité de la T-V-A-
Base d'imposition à la T-V-A-
Les taux de T-V-A-

- Le calcul de la T-V-A- déductible
L'exercice du droit à déduction
La régularisation des déductions
Les entreprises partiellement assujetties à la T-V-A-

- Le paiement de la T-V-A-
Le régime réel normal
Le régime réel simplifié

- Les régimes particuliers de T-V-A-
Régime des biens d'occasion
Régime de la T-V-A- immobilière
Régime du commerce international

- Les opérations particulières de T-V-A- et leurs enregistrements comptables
Cessions de biens mobiliers d'investissement
Livraisons à soi-même de biens
Les créances impayées
Les cadeaux (biens offerts)