Techniques d'Assurances - Niveau 1

1- Les assurances de personnes
1.1 - La protection sociale en France
Le régime général des salariés.
Les régimes des travailleurs non salariés non agricoles.
Le régime agricole.
Les régimes spéciaux : notions.
Les régimes de retraite complémentaire des salariés :
Régime AGIRC,
Régime ARRCO.

1.2 - Assurance individuelle accidents et assurance santé
Caractéristiques techniques et juridiques.
Souscription et acceptation.
Les garanties.
Les différentes formules d'assurance.
La surveillance du risque.

2- Assurances de dommages
2.1 - Assurances de responsabilité civile générale
Le droit de la responsabilité civile en relation avec le programme général de droit.
Les règles communes aux assurances de responsabilité civile.
Les principales formules d'assurance de responsabilité civile.

2.2 - Les assurances responsabilité civile du particulier ;

2.3 - Les assurances responsabilité civile des entreprises :
Les risques encourus,
La prévention des risques,
Les formules d'assurance ;
Les assurances responsabilité civile des professions médicales ;
Les assurances responsabilité civile des professions juridiques et libérales ;
Les assurances responsabilité civile des collectivités.

2.4 - Le règlement des sinistres, responsabilité civile.
2.5 - La surveillance du risque.