Formation à Schiltigheim

...les besoins C/ L'utilisation des crédits court terme D/ Le crédit inter-entreprises II/ Analyse des différents modes de financement à court terme A/ Les crédits en blanc (découvert...

...de garantie Apprendre à vérifier la durée du contrat et savoir quand résilier son contrat d'assurance vie Apprendre à vérifier les garanties particulières 3)...

...Connaître le mécanisme du contrat d’assurance-vie Connaître les dispositions légales applicables au contrat d’assurance-vie Pouvoir apprécier de l’opportunité...

...Comprendre les différentes clauses des contrats d'assurance Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Propos introductifs...

...La sanction de l'absence d'intérêt général 4) La décision de préemption - Délai - Consultation obligatoire 5) La gestion du contentieux 6) La finalité de la préemption...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction I) L'assurance de la construction 1) La responsabilité des constructeurs 2)...

...immobilière Connaître la nouvelle réglementation issue de la réforme du 1er octobre 2007 Détecter et évaluer les potentialités ou les moins-values d'un...

...La demande 2) Le contenu du CU 3) Le régime juridique du CU II) Les autorisations relatives aux constructions 1) Le champ d'application 2) La composition des dossiers...

...la concurrence Augmenter la sécurité juridique des contrats commerciaux Identifier les situations à risques et savoir comment adapter ses pratiques afin...

...RAPPELS DE DROIT COMMERCIAL 2.1. Les règles générales applicables aux commerçants 2.2. Les contrats commerciaux Les contrats faisant intervenir des revendeurs...

...Prévenir et résoudre les litiges liés au contrat d'achat Amiablement Judiciairement...

...Rappels de droit des contrats 2) Les spécificités et le cadre juridique des contrats de maintenance Qualification du contrat Les clauses essentielles Obligations...

...adapté à ses besoins Evaluer ses besoins Sécuriser les points essentiels : conditions et formes à respecter, opposabilité du maître d'ouvrage...

...Le contrat d'intégration de logiciels Le statut des logiciels libres Les différents intervenants : Le constructeur, L'éditeur, Le revendeur...

...Connaître le droit national, européen et international applicable aux contrats de transport Pouvoir apprécier les risques liés à une clause Savoir sécuriser ses contrats...

...sources du droit des contrats Les différents types de contrats 2) Quelles sont les règles applicables à la phase précontractuelle ? Quel formalisme adopter...

...en droit de la distribution Objectifs Acquérir les notions essentielles du droit de la distribution Mieux connaître les différents contrats de distribution...

...Quels sont les textes applicables ? Qu'est-ce qu'un consommateur ? Quels sont les acteurs du droit de la consommation ? Les droits fondamentaux du consommateur...

...relatives à l'exécution du contrat Clauses relatives à l'extinction du contrat Clauses terminales Les annexes 4) Technique contractuelle : la rédaction...

...Gérer efficacement les contentieux en droit de la consommation Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) L'offre de consommation...