Règles D’Urbanisme
Formation
À Paris
Avez-vous besoin d'un coach de formation?
Il vous aidera à comparer différents cours et à trouver la solution la plus abordable.
-
STUDI
Formation En ligne2 290 € HT -
Enaco - Ecole Nationale de Commerce
BTS A distance3 890 € -
PROFORMALYS
Formation (75) Paris / En présentiel1 150 € HT -
INEAD
Titre professionnel A distance3 190 € -
CNAM - Conservatoire National des Arts et Métiers
Formation (75) Paris / En présentielPrix sur demande -
Université Paris Sorbonne-ParisIV
Formation En lignePrix sur demande -
EIVP - École des Ingénieurs de la Ville de Paris
Formation (75) Paris / En présentiel400 €
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Description
-
Typologie
Formation
-
Niveau
Niveau avancé
-
Lieu
Paris
-
Heures de classe
16h
-
Durée
2 Jours
-
Dates de début
Dates au choix
L'objectif principal de la formation que vous propose le Centre National de l'Expertise est de maitriser l’urbanisme et ses nouvelles règles.
Les sites et dates disponibles
Lieu
Date de début
Date de début
À propos de cette formation
Agents immobilier.
Experts en valeur vénale.
Experts en accessibilité aux personnes handicapées.
Constructeurs, maitres d’œuvre.
Les Avis
Les matières
- Délais d’instruction
- Décisions de la mairie
- Ouverture de chantier
- Achèvement de travaux
- Taxe d’aménagement
- Surface taxable
- Calcul
- Exonérations
- Declaration
- Paiement
- Permis de démolir
Professeurs
Group De Professeur
Centre National De l'Expertise (C.N.E.)
Le programme
Détail du programme de formation
1- Introduction
- Incidence de la loi Alur.
- Le dossier.
- La demande.
- L’instruction du dossier.
- Travaux concernés.
- Démarches.
- Délais d’instruction.
- Décisions de la mairie.
- La déclaration d’ouverture de chantier.
- La déclaration d’achèvement de travaux.
- Surface taxable.
- Calcul.
- Exonérations.
- Déclaration.
- Paiement.
- Travaux concernés.
- Démarches.
- Délais d’instruction.
- Décisions de la mairie.
- Démarches.
- Délais d’instruction.
- Décisions de la mairie.
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Formation En ligne2 290 € HT -
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PROFORMALYS
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Titre professionnel A distance3 190 € -
CNAM - Conservatoire National des Arts et Métiers
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Formation (75) Paris / En présentiel400 €
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