Reglementation Incendie des ERP

JOUR 1

1-1 Textes de loi fondateurs règlementant la défense incendie dans les ERP.

Décret n° 73-1007 du 31 octobre 1973 codifié des n°R 123-1 à R 123-55.

1-2 Le “feu”, les différents types de feux.

• Les moyens de secoursLes Sapeurs Pompiers, le Service Départemental d'Incendie et de Secours et le service prévention.

1-3 Classement des ERP en types et en catégories.

• Les activités liées à chaque type d'ERP.

• Les immeubles de grande hauteur (IGH) généralités

1-4 Connaître les abréviations utlisées: glossaire. Documents (supports papier, clé USB)

JOUR 2

2-1 Dispositions générales.

2-2 Dispositions applicables pour les 4 premières catégories.

2-3 CONSTRUCTION.

• A Accès des moyens de secours aux bâtiments
• B Isolement par rapport aux tiers
• C Résistance au feu des structures et des matériaux
• D Couvertures et toitures
• E Façades
• F Distribution intérieure et compartimentage
• G Locaux à risques particuliers
• H Conduits et gaines
• I Dégagements
• J Tribunes et gradins

JOUR 3

3-1 Aménagements intérieurs (AM)

3-2 Désenfumage (DF)

3-3 Chauffage-climatisation (CH)

3-4 Gaz et hydrocarbures (GZ)

3-5 Installations électriques (EL)

3-6 Eclairage (EC)

3-7 Ascenseurs (AS)

3-8 Appareils de cuisson dans la restauration (GC)

3-9 Dispositions particulières par type d'ERP de J à P

• J Structures d'accueil pour personnes âgées, personnes à mobilité réduite et handicapés
• L Salles d'audition, de conférences, de réunions, de spectacles ou polyvalentes
• M Magasin de vente, centres commerciaux
• N Restaurants et débits de boisson
• O Hôtels et pension de famille
• P Salles de danse et salles de jeux

JOUR 4

4-1 Dispositions particulières par type d'ERP de R à Y

• R Etablissements d'éveil, d'enseignement, de formation, centres de vacance et de loisir sans hébergement
• S Bibliothèques, centres de documentation et de consultation d'archives
• T Salles d'expositions
• U Etablissements de soins
• V Etablissements de culte
• W Administrations, banques, bureaux
• X Etablissements sportifs couverts
• Y Musées

4-2 Dispositions spéciales concernant les ERP de type :

• PA Etablissements de plein air
• CTS Chapiteaux, tentes, structures légères
• SG Structures gonflables
• OA Hôtellerie restauration d'altitude
• REF Refuges de montagne
• PS Parcs de stationnements couverts
• GA Gares accessibles au public
• EF Etablissements flottants

4-3 Dispositions applicables aux établissements de 5 ème catégories

• PE Petits établissements
• PO Règles spécifiques aux hôtels
• PU Règles spécifiques aux établissements de soins
• PX Règles spécifiques aux établissements sportifs

JOUR 5

5-2 La commission de sécurité:

• décret du 8 mars 1995

• préparation à une visite de la commission de sécurité (modèle, exemple)

• dérogations

• causes de refus

Intervention d'un Officier Sapeur Pompier Professionnel membre de commissions de sécurité

5-3 Etude de cas concret :

• Visite-audit de l'implantation du Centre Permanent d'Initiative à l'Environnement du château de L'Isle de Noé (sous réserve de disponibilité)

5-4 Contrôle des connaissances sur plan ou au retour des visites

• Synthèses-conclusions-préconisations