Les particularités liées à la MSA

Programme

1. Définition et particularités de la MSA
   • Définition de la MSA
     
     • Rôle et composition
   • Les cotisations couvertes par la MSA
     
     • Sécurité Sociale
     • Chômage
     • Retraite et prévoyance
   • Les organes de contrôle
2. Les personnels affiliés à la MSA
   • Les affiliés de droit selon leur métier
     
     • Typologie des salariés automatiquement affiliés pluriactifs
     • Les exclus
   • Les métiers à particularités ou les contrats spécifiques
     
     • Les contrats saisonnier
     • TOD
     • Les contrats vendange
     • Le TESA
   • Les entreprises dont les activités sont mixtes
     
     • Modalités de déclarations sociales
3. Les cotisations de la MSA
   • Finançant la Sécurité Sociale et les Assedic
     
     • La réduction Fillon
     • Le taux de réévaluation du SMIC
     • Exonération TODE
   • Finançant les retraites complémentaires
     
     • La GMP
   • Finançant les autres organismes
     
     • Prévoyance, IFC, etc.
4. Les déclarations à la MSA
   • La DUE
   • Les déclarations de salaires mensuelles, trimestrielles et annuelles
   • Les attestations de salaires en cas d’arrêts de travail

• Alternance d’apports théoriques et d’exemples pratiques
• Calculs divers éléments du bulletin
• Mise en situation : répondre aux questions des salariés
• Questions/Réponses