Module 18 : Une Journee sur la Douane
Formation
À le Chesnay
Description
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Typologie
Formation
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Dirigé à
Pour professionnels
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Lieu
Le chesnay
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Durée
1 Jour
Objectifs: acquérir en un minimum de temps les notions indispensables au dédouanement des marchandises, déclarations, régimes douaniers, procédures, réglementation. Destinataires: tout public occupant une fonction à l'export ou à l'import
Précisions importantes
Modalité Formation continue
Les sites et dates disponibles
Lieu
Date de début
Date de début
Les Avis
Le programme
- Pays tiers
- Union Européenne
- Accords préférentiels
- Identification des déclarants
- Les éléments de la déclaration en douane: nature, valeur, origine
- Le DAU et la DEB
- Les documents justificatifs de l’origine
- Les régimes douaniers de droit commun (import-export)
- Les régimes de la politique industrielle (perfectionnement actif et passif )
- Les régimes de la fonction logistique (transit et entreposage )
- Les régimes de circulation ( TIR, TIF, ATA )
- Procédures de dédouanement PSB et PDD
- Les Echantillons et les emballages.
- Mise à la consommation et Mise en libre pratique.
- La facturation du transitaire à l'importation.
- Le Crédit d'enlèvement.
Etude de cas : calcul de la liquidation douanière à l'import
Module 18 : Une Journee sur la Douane