Master Entreprise et Patrimoine Spé. Droit et Gestion des personnes du secteur sanitaire et social

Contenus des enseignements

SEMESTRE 1

SEMESTRE 1

UE1 2 matières au choix (cours + TD)

12 ects

90h

Droit des régimes matrimoniaux
Droit des sûretés
Droit des instruments de paiement et de crédit
Droit du travail approfondi 1
Droit de la protection sociale 1

UE2 1 matière non choisie dans l’UE 1

4 ects

30h

Droit des régimes matrimoniaux
Droit des sûretés
Droit des instruments de paiement et de crédit
Droit du travail approfondi 1
Droit de la protection sociale 1

UE3 3 matières au choix

12 ects

72h

Groupes de sociétés
Publicité foncière
Droit bancaire
Droit de la construction
Droit privé comparé : droit de l’environnement
Droit international privé
Fiscalité

UE4 Ouverture 1 – 1 langue parmi :

2 ects

12h

Allemand 1
Anglais 1
Espagnol 1
Italien 1

SEMESTRE 2

SEMESTRE 2

UE5 2 matières au choix (cours + TD)

12 ects

90h

Droit des entreprises en difficultés
Successions et libéralités
Voies d’exécution
Droit du travail approfondi 2
Droit de la protection sociale 2

UE 6 1 matière non choisie dans l’UE5

4 ects

30h

Droit des entreprises en difficultés
Successions et libéralités
Voies d’exécution
Droit du travail approfondi 2
Droit de la protection sociale 2

UE 7 Deux matières au choix

8 ects

48h

Droit des assurances
Droit de la concurrence
Droit privé comparé : droit des contrats
Comptabilité et analyse financière
Histoire du droit privé

UE 8 Mémoire ou stage

4 ects

12h/24h

Aide au mémoire et au rapport de stage
Au choix : Mémoire ou stage et rapport de stage
ou 1 matière non choisie dans l’UE 7

UE 9 Ouverture 2 – 1 langue parmi

2 ects

12h

Allemand 2
Anglais 2
Espagnol 2
Italien 2

SEMESTRE 3

SEMESTRE 3

UE1 Droit et gestion des structures sanitaires et sociales

12 ects

63h

Organisation du secteur sanitaire et social
Relations établissement/autorités de tutelle
Droit des structures du secteur sanitaire et social
Fonctionnement des associations

UE2 Droit des personnels du secteur sanitaire et social

11 ects

63h

CDI et contrats de travail spécifiques au secteur sanitaire et social
Organisation du travail
Statut collectif des salariés du secteur sanitaire et social et dialogue social
Protection sociale des intervenants du secteur sanitaire et social

UE3 Droit des usagers du secteur sanitaire et social – I

3 ects

48h

Protection par le droit civil commun
Protection par le droit pénal
Protection sociale, aide et action sociale
Responsabilité des établissements et des personnels vis-à-vis des usagers

UE4 Méthodologie rédactionnelle

2 ects

18h

Méthodologie du mémoire
Méthodologie de la note de synthèse

UE5 Langue étrangère au choix

2 ects

12h

Allemand, anglais, espagnol ou italien

SEMESTRE 4

SEMESTRE 4

UE 6 Gestion des personnels du secteur sanitaire et social

6 ects

66h

Gestion de la rémunération et politiques salariales
Gestion informatisée de la paye
Diagnostic social
Audit de conformité
Gestion du recrutement, des compétences et de la formation
Communication interne et externe

UE 7 Droit des usagers du secteur sanitaire et social – II

2 ects

24h

Handicap
Surendettement
Droit des malades et des résidents

UE 8 Langue étrangère au choix

2 ects

12h

Allemand, anglais, espagnol ou italien

UE 9 Pratique professionnelle

20 ects

-

Mémoire
Stage (de 3 à 5 mois) et rapport de stage

• En M1 : Incitation au stage dès le M 1 avec le choix laissé à l’étudiant entre le stage et le mémoire. Le stage éventuellement suivi en M1 est d’une durée de 1 mois. Il donne lieu à un rapport de stage et une soutenance devant un jury. L’étudiant reçoit antérieurement une formation de 12 heures sur la méthodologie du stage.

• En M2 : Stage de trois mois minimum jusqu’à 5 mois maximum.