Master Droit public Spé. Environnement et gestion du territoire

SEMESTRE 1 Unité d’enseignement ECTS Vol. Horaire UE1 Fondamentale 1 12 ECTS 90 h Droit de l’urbanisme
Droit constitutionnel comparé
Droit public économique UE2 Complémentaire 1 12 ECTS 72 h 3 ECUE au choix parmi :
Contentieux des relations internationales
Contentieux administratif comparé
Droit administratif comparé
Droit de la décentralisation en Europe
Droit public financier UE3 Fondamentale appliquée 1 4 ECTS 30 h 2 TD au choix
Droit de l’urbanisme
Droit constitutionnel comparé
Droit public économique UE4 Ouverture 1 2 ECTS 12 h 1 ECUE au choix
allemand, anglais, espagnol, italien SEMESTRE 2 Unité d’enseignement ECTS Vol. Horaire UE5 Fondamentale 2 12 ECTS 90 h Droit des marchés publics
Justice constitutionnelle
Droit de la fonction publique UE6 1 Unité Complémentaire au choix 12 ECTS 72 h Complémentaire 2 : 3 ECUE au choix
droit fiscal
droit de l’environnement
droit des espaces internationaux
politiques communautaires
droit électoral et parlementaire
histoires des idées politiques

Complémentaire 3 :
Aide au mémoire et au rapport de stage
Au choix :
Mémoire
2 matières de l’Unité complémentaire 2
OU
Stage et rapport de stage
2 matières de l’Unité complémentaire 2 UE7 Fondamentale appliquée 2 4 ECTS 30 h 2 TD au choix parmi :
droit des marchés publics
justice constitutionnelle
droit de la fonction publique UE8 Ouverture 2 2 ECTS 12 h 1 ECUE au choix :
allemand, anglais, espagnol, italien SEMESTRE 3 Unité d’enseignement ECTS Vol. Horaire UE1 Droit public interne de l’environnement 7 ECTS 45 h Droit administratif de l’environnement - droit comparé
Droit constitutionnel de l’environnement - droit comparé
Le coût environnemental UE2 Urbanisme et aménagement du territoire 6 ECTS 35 h Droit de l’urbanisme
Aménagement du territoire UE3 Gestion du territoire (séminaires) 6 ECTS 30 h Politique de la ville
Les espaces péri-urbains UE4 Environnement et protection (séminaire) 6 ECTS 30 h Les acteurs non institutionnels
L’administration centrale et territoriale de l’environnement - les acteurs institutionnels - droit comparé UE5 Méthodologie 5 ECTS 27 h Vocabulaire scientifique appliqué à l’environnement (séminaire)
Langue : 1 ECUE au choix : Anglais, Allemand, Espagnol ou Italien SEMESTRE 4 Unité d’enseignement ECTS Vol. Horaire UE6 Droit international et communautaire de l’environnement 6 ECTS 30 h Droit international public de l’environnement
Droit communautaire de l’environnement UE7 Droit privé de l’environnement 6 ECTS 20 h Droit civil de l’environnement - droit comparé
Droit pénal de l’environnement - droit comparé UE8 Patrimoine naturel (séminaires) 6 ECTS 45 h Droit de la protection de la nature et du patrimoine culturel
Droit de l’eau
Gestion de la forêt UE9 Environnement et pollutions (séminaires) 6 ECTS 45 h Droit des déchets
Droit des pollutions et des nuisances
Droit des installations classées UE10 Méthodologie 6 ECTS 15 h Vocabulaire Scientifique appliqué à l’environnement (séminaire)
Stage et rapport de stage