Master Droit Public et Privé Spé. Droits fondamentaux

SEMESTRE 1 Unité d’enseignement ECTS Vol. Horaire UE1 1 module au choix 12 ECTS 90 h Module 1
Droit des Régimes matrimoniaux
Droit des Sûretés
Droit des Instruments de paiement et de crédit
Module 2
Droit de l’urbanisme
Droit constitutionnel comparé
Droit public économique UE2 1 module au choix 12 ECTS 72 h Module 1 : 3 ECUE au choix parmi :
Droit privé comparé : droit de l’environnement
Droit international privé
Groupes de sociétés
Droit pénal international
Pénologie
Droit de la construction
Module 2 : 3 ECUE au choix
Contentieux des relations internationales
Contentieux administratif comparé
Droit administratif comparé
Droit de la décentralisation en Europe
Droit public financier UE3 1 module au choix 4 ECTS 30 h Module 1 : 2 TD au choix parmi :
Droit des Régimes matrimoniaux
Droit des sûretés
Droit des Instruments de paiement et de crédit
Module 2 : 2 TD au choix
Droit de l’urbanisme
Droit constitutionnel comparé
Droit public économique UE4 Langues 2 ECTS 12 h 1 ECUE au choix parmi :
anglais, allemand, italien, espagnol SEMESTRE 2 Unité d’enseignement ECTS Vol. Horaire UE5 1 module au choix 12 ECTS 90 h Module 1
Successions et libéralités
Procédure pénale
Voies d’exécution
Module 2
Droit des marchés publics
Justice constitutionnelle
Droit de la fonction publique UE6 1 module au choix 12 ECTS 78 h Module 1 : 3 matières au choix
Droit de la concurrence
Droit du commerce international
Droit des assurances
Traitement des entreprises en difficulté
Comptabilité et analyse
Procédures familiales
Droit privé comparé : droit des obligations
Droit privé comparé : droit pénal
Histoire du droit privé
Module 2 : 3 ECUE au choix
Droit fiscal
Droit de l’environnement
Droit des espaces internationaux
Politiques communautaires
Droit électoral et parlementaire
Histoire des idées politiques
Module 3
Aide au mémoire et au rapport de stage
Au choix
Mémoire
2 matières du module 1 ou 2 de l’UE6
OU
Stage et rapport de stage
2 matières du module 1 ou 2 de l’UE 6 UE7 1 module au choix 4 ECTS 30 h Module 1 : 2 TD au choix
Successions et libéralités
Procédure pénale
Voies d’exécution
Module 2 : 2 TD au choix parmi :
Droit des marchés
Justice constitutionnelle
Droit de la fonction publique UE8 Langues 2 ECTS 12 h 1 ECUE au choix parmi
anglais, allemand, italien, espagnol SEMESTRE 3 Parcours recherche "droit comparé des libertés fondamentales" Unité d’enseignement ECTS Vol. Horaire UE1 Approche générale des droits fondamentaux 10 ECTS 30 h Théorie générale des droits fondamentaux
Systèmes juridiques comparés de protection des droits fondamentaux UE2 Langues étrangères 2 ECTS 12 h 1 ECUE au choix parmi :
anglais, allemand, italien, espagnol UE3 Approches juridiques internationales et européennes des libertés 4 ECTS 12 h 1 ECUE au choix parmi :
Droit international des droits de l’homme
Droit de la Convention européenne des droits de l’homme UE4 Approches juridiques nationales comparées des libertés 8 ECTS 24 h 2 ECUE au choix :
Libertés fondamentales et droit civil
Libertés fondamentales et droit pénal
Droit constitutionnel comparé des libertés
Droit administratif comparé des libertés SEMESTRE 4 Parcours recherche "droit comparé des libertés fondamentales" Unité d’enseignement ECTS Vol. Horaire UE5 Séminaire de recherche 6 ECTS 45 h 3 ECUE au choix :
Histoire comparée des libertés
Garanties juridictionnelles comparées des libertés fondamentales
Justice constitutionnelle comparée et droits fondamentaux
Les bénéficiaires particuliers des droits fondamentaux en droit comparé
Procédures juridictionnelles internationales et européennes de protection des libertés UE6 Langues étrangères 2 ECTS 12 h 1 ECUE au choix parmi :
anglais, allemand, italien, espagnol UE7 Stage 3 ECTS - Stage recherche en laboratoire (15 jours) UE8 Recherche 23 ECTS - Mémoire de recherche
Soutenance UE9 Ouverture 2 ECTS 12 h 1 ECUE au choix
Matières sélectionnées en Lettres et Sciences Humaines
Matières sélectionnées en Sciences Economiques et de Gestion SEMESTRE 3 Parcours Professionnel "Migrations et droits des étrangers" Unité d’enseignement ECTS Vol. Horaire UE1 Approche générale des droits fondamentaux 10 ECTS 30 h Théorie générale des droits fondamentaux
Systèmes juridiques comparés de protection des droits fondamentaux UE2 Langues étrangères 2 ECTS 12 h 1 ECUE au choix parmi :
Anglais, allemand, espagnol, italien UE3 L’étranger, sujet du droit 3 ECTS 12 h Droit de l’Espace Schengen
Droit comparé de l’immigration
Droit administratif des étrangers
Histoire comparée des migrations euro-méditerranéennes UE4 L’étranger, sujet du droit 10 ECTS 44 h Économie et marché de l’immigration
Économie et politiques de régularisation
Aspects démographiques des mouvements migratoires UE5 Approche économique des migrations 5 ECTS 34 h Economie et marché de l’immigration
Economie et politiques de régularisation
Aspects démographiques des mouvements migratoires SEMESTRE 4 Parcours Professionnel "Migrations et droits des étrangers" Unité d’enseignement ECTS Vol. Horaire UE6 Langues étrangères 2 ECTS 12 h 1 ECUE au choix parmi :
anglais, allemand, espagnol, italien UE7 stage 3 ECTS - Stage professionnel (3 mois) UE8 L’étranger, sujet de droit 18 ECTS 90 h Droits sociaux des étrangers en Europe
Droits des étrangers et droit de la famille en Europe
Le droit d’asile en Europe
Les étrangers et la CEDH
Droit international humanitaire
Droits des étrangers et droit international privé UE9 Approche géopolitique et culturelle des migrations 2 ECTS 22 h Géopolitique des migrations
Culture des migrations euro-méditerranéennes UE10 Pratique contentieuse du droit des étrangers 2 ECTS 20 h Contentieux des étrangers
Pratique de l’avocat dans le contentieux des étrangers UE11 Pratique professionnelle 3 ECTS - Rapport de stage
Soutenance du rapport de stage