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Formation à Livry Gargan
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 2 Jours
...hiérarchisant connaître les concepts des RPS connaître leurs conséquences humaines et professionnelles 3°- Evaluer les risques : évaluation a priori des...
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- 1 Jour
...Les règles relatives à la publicité Publicité trompeuse publicité comparative publicité relative à des produits faisant l objet d une réglementation spécifique...
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...Analyser les conditions générales afférentes la vente immobilière. Détecter les particularités propres à chaque situation. Prendre en compte les frais liés...
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- Niveau intermédiaire
- 3 Jours
...Objectifs Actualisation des connaissances en droit social paie et fiscalité en fonction des dernières évolutions de la réglementation Maîtriser l'utilisation...
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- 1 Jour
...réformes en cours et de l évolution jurisprudentielle du droit des contrats Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ La...
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- 1 Jour
...pour bénéficier du dispositif obligations déclaratives Portabilité de la prévoyance : le régime du maintien des garanties en cas de licenciement du salarie...
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- 1 Jour
...cette formation à l'amélioration de la rédaction des documents administratifs sera proposée aux agents des différents services de l'Etat dans le département...
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...GPEC en plan d action RH Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Déployer les actions de GRH La gestion de l emploi Le...
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- 2 Jours
...droits fondamentaux par l'employeur Les contraintes pour l'employeur L'émergence d'un droit du recrutement avec la loi du 31 décembre 1992 La promesse d'embauche...
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- 1 Jour
...suspension du contrat de travail La situation du salarié à l'issue de la suspension du contrat de travail 5) L'inaptitude 6) La rémunération Définition...
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- 3 Jours
...et obligations du locataire Le congé donné par les locataires La gestion des problèmes, les assurances La gestion administrative La gestion financière La fiscalité... Apprenez-en plus à propos de: Gestion locative...
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...Maîtriser les conséquences juridiques de l'application de chacun des instruments présentés. Savoir comment se comporter et quelles méthodologies développer...
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...vous apprendrez à connaître les principaux effets juridiques qu entraînent les différents outils de protection des espaces naturels Exemples de questions traitées...
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...formation le participant sera en mesure d identifier le cadre juridique de la transaction locative et d en maîtriser la technique de mise en oeuvre...
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...Forme et contenu du contrat 2) Obligation de renseignement du vendeur 3) Qualité de maître d'ouvrage 4) Transfert de propriété et transfert des risques...
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...Objectifs: Comprendre le mécanisme de la vente moyennant paiement d'une rente viagère. Connaître la réglementation juridique applicable en matière de viager...
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- 4 Jours
...et se protéger Risques juridiques sociaux fiscaux risque de marché risque clients... Se sécuriser via les garanties actif-passif Conclure l acquisition...
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- 1 Jour
...Quelles sont les modifications introduites à propos des PLU ? Comment s intègrent-ils dans les autres outils de planification ? Quel est leur contenu respectif...
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- 1 Jour
...les différentes catégories d instruments de protection des espèces Maîtriser les conséquences juridiques de l application de chacun des instruments présentés...
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- 2 Jours
...Qu est-ce qu une ICPE ? Quelles différences avec une installation Seveso ? Qu est-ce que la nomenclature des ICPE ? Quelles sont les institutions compétentes...