Licence 3ème Année Mention Droit Parcours Droit Privé

Parcours Droit
5ème Semestre
UNITE 1
Droit Civil I (Les contrats spéciaux)
Droit Commercial Général
UNITE 2
Droit Social (Droit du Travail)
+ 2 TD au choix parmi :
- Droit Commercial
- Droit Social
- Droit Civil I (Les contrats spéciaux)
UNITE 3
Droit des Libertés Fondamentales
Droit International Public
UNITE 4
TD d'Anglais
Procédure Civile
+ 1 cours au choix parmi :
- Histoire du Droit Commercial
- Histoire du Droit du Travail
- Droit Anglais des obligations et de la
responsabilité "Contract and tort"
TOTAL PAR ETUDIANT : 252 h

6ème Semestre
UNITE 1
Droit Civil II (Les sûretés)
Droit des Sociétés
UNITE 2
Droit Social (Sécurité Sociale)
+ 2 TD au choix parmi :
- Droit civil
- Droit des Sociétés
- Droit Social
UNITE 3
Droit Communautaire du marché intérieur
Droit fiscal
+ 1 cours au choix parmi :
- Droit Administratif des biens
- Droit Public Anglais (Public Law)
- Histoire des institutions publiques (19e, début 20e)
UNITE 4
TD d'Anglais
Histoire des grands systèmes juridiques européens
Sensibilisation au monde du travail
Enseignement libre
TOTAL PAR ETUDIANT : 302 h
* Matière choisie en TD → écrit 3h Matière