Gestion Back office des opérations sur titres

OBJECTIFS


▪ Connaître les différentes catégories d'OST et leurs aspects techniques et juridiques
▪ Maîtriser les flux de traitement des OST domestiques et étrangères
▪ Identifier les risques opérationnels

ATOUTS


▪ Séminaire spécialisé
▪ Présentation très concrète des différents types d'OST grâce aux cas pratiques (analyse de notices Nyse Euronext, calcul de l'impact pour le client en fonction des options choisies, ...)

CONSEILLÉ AUX


▪ Collaborateurs Back office et Middle office de services OST ou impactés par les OST
▪ Contrôleurs internes, Auditeurs
▪ Organisateurs
▪ Informaticiens

• PROGRAMME

Présentation générale
▪ Définitions, justifications économiques des OST
▪ Acteurs : rôles et missions
▪ Lancement et mise en OEuvre des opérations
▪ Différentes catégories d'OST : automatiques / conditionnelles, de capital / de revenus, ...
▪ Règles de transfert de propriété et d'ayant-droit . Dates : ex-date, record date, payment date . Notions d'OST sur stocks / flux Catégories d'OST
▪ OST de revenus : coupons, dividendes, dividendes optionnels, primes de fidélité Cas pratique . Dividende optionnel
▪ Opérations sur le capital . Souscriptions . Attributions . Spin-off . Divisions de nominal . Conversions d'obligations en actions . Exercices de bons de souscription, ... Exercices . Calcul de la valeur théorique de droits de souscription et d'attribution . Cas pratique : . Augmentation de capital avec Droits Préférentiels de Souscription Offres publiques
▪ Offres publiques d'achat, d'échange, OPR, OPRA
▪ Offres publiques simplifiées, garanties de cours Cas pratique . Offre Publique Mixte Traitement Back office des OST
▪ Collecte des annonces d'OST, information des porteurs et réception des réponses : modes de transmission, contrôle des habilitations, clauses de sauvegarde, ...
▪ Traitement des OST françaises dans ESES : natures de compte, paiement classique, paiement direct, feu vert, ...
▪ Traitement des OST étrangères : règles de dates, utilisation de la messagerie SWIFT...
▪ Règles de comptabilisation des OST par le teneur de compte conservateur
▪ Fiscalité des opérations sur titres : coupons, dividendes, offres publiques d'achat, d'échange
▪ Risques opérationnels : mise en évidence des principaux risques opérationnels dans la chaîne de traitement Cas pratique : . Analyse de messages SWIFT d'annonces d'OST étrangères Impact des OST sur les cessions temporaires Exercices . Analyse d'une convention cadre de cessions temporaires et détermination de l'impact des différentes OST sur le contrat en cours Projets de Place
▪ Single Platform Custody : impacts sur les OST en termes d'annonces, de séquences de dates, de paiement direct, ...
▪ Link up Markets, Target 2 Securities