Déclarations douanières et documents d'accompagnement
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Les Avis
Le programme
Factures commerciales export : mentions obligatoires et facultatives selon le pays de destination des marchandises
Certificat d'origine, attestation de transport, attestation du fournisseur, EURI
Etablissement du certificat sanitaire et phyto-sanitaire
Certificat d'inspection
Liste de colisage
Documents de transport (LTA, BL, CMR)
Documents douaniers
Modalités de dédouanement : déclaration DAU (EX), lieu de dépôt, simplifications, dématérialisation DELTA
Notions d'origine, documents justificatifs, renseignements contraignants sur l'origine
Nomenclature douanière, détermination, renseignement tarifaire contraignant
Transit : NSTI, TIR
Informations complémentaires
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