Contrôle interne et conformité dans la banque

• Concepts fondamentaux
- Différentes définitions du contrôle interne : objectifs et vocation- Textes fondamentaux (SOX et LSF, COMOFI, CRBF 97-02, réglementation bâloise)- Risques “traditionnels” de la banque (risques de crédit, de marché, opérationnels)- Différents référentiels de contrôle interne (COSO 1 et 2, COCO, Turnbull Guidance, cadre de référence de l’AMF), définition et orientation

• Gouvernance et pilotage du contrôle interne
- Organes et concepts de gouvernance indispensables (toléranceaux risques, seuils)- Fonctions et organisations dédiées au contrôle interne (la compliance, le contrôle permanent et périodique, la fonction Risque)

• Stratégies et outils de sécurisation de l’activité
- Cartographie des risques et mise en place d’une base d’incidents- Procédures réglementaires et procédures métier- Contrôles (planification, exécution, documentation)- Reportings (différents comités et bonnes pratiques)- Sensibilisation et formation des effectifsCas pratique. Mise en place d’une cartographie des risques

• Organisation et suivi de l’efficience du contrôleinterne
- Organisation (mise en place d’une filière contrôle permanent/risque opérationnel)- Mesure de l’efficacité du contrôle interne à travers la mise en place de KPI et de tableaux de bord

• Traitement du risque de fraude- Définition de la fraude- Différents types de fraude- Différents mécanismes de prévention des fraudes- Limites du processus de gestion des risquesExemple. Quelques cas de fraudes de plus en plus complexes qui rendent difficiles leur détection

• Lutte anti blanchiment- Contexte réglementaire /self assessment- Approche par les risques- Contrôles et documentationCas pratique. Mise en place d’une matrice d’approche par les risques

• Conclusion et discussions