CHSCT

Fonctionnement

Personnalité morale,
Moyens matériels.
Les réunionsConvocation,
Ordre du jour,
Réunion exceptionnelle,
Le procès-verbal.
Le statut des élusNombre d’élus,
La désignation,
Le secrétaire,
Le crédit d’heures,
Répartition,
Liberté de déplacement,
Protection,
Mission,
Dépassement exceptionnel.
Les attributionsConditions de travail,
Santé des salariés,
Contrôle du registre,
Droit d’alerte,
Études / enquêtes,
Évaluation des risques,
Informations,
Consultations,
Conditions de travail,
Reclassement de salariés,
Règlement intérieur,
Espace fumeur.
Les partenaires L’inspecteur du travail,
Les institutions :
- C.E.,
- D.P.,
- D.S.,
La direction,
Les organismes sociaux,
C.P.A.M.,
D.D.T.E.F.P.,
Médecine du travail,
D.D.A.S.S.,
L’expert :
- Risque grave,
- Accident,
- Maladie professionnelle.
Les règles d’hygiène et de sécuritéLes locaux,
Les équipements,
Le matériel,
Les normes.