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Formation continue Savoie
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...La fin du démembrement Causes naturelles Causes volontaires IV) La subrogation V) L'évaluation Valeur vénale ou économique Valeur fiscale...
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...du cadre et du niveau de vie 1) Acquisition partagée - usufruit viager - usufruit temporaire - usufruit successif 2) Cession de l'un des droits...
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...Risque fiscal III) La durée du démembrement 1) Usufruit viager 2) Usufruit temporaire IV) Les différents régimes 1) Droit commun 2) Universalité 3)...
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...Société civile et démembrement a. De l'immeuble ou des parts ? b. À l'acquisition ou ultérieurement ? c. Conséquences d. Application V) Précautions à prendre...
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...Appréhender le cadre juridique et technique du dispositif LMNP et de la loi Bouvard Démontrer les avantages du dispositif en fonction de la situation fiscale...
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...Connaître les bases de la société civile Optimiser la détention de l’immobilier Rédiger des statuts Gérer une société civile Objectifs Connaître les bases...
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...Prévenir et maitriser les risques d’impayés Assurer le traitement amiable Mener à bien l’action en justicebien l’action en justicebien l’action en justicebien...
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...les différentes écritures comptables Savoir mettre en oeuvre les différentes écritures comptables Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme...
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...2 Quand et comment déclarer les cotisations sociales. 2ème jour URSSAF POLE EMPLOI CAISSE DE RETRAITE OBLIGATOIRE CAISSE DE RETRAITE COMPLEMENTAIRES...
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...acquise en propre Le traitement d'une immobilisation livrée à soi-même 3) Etablir un inventaire physique pour suivre les immobilisations Utilité d'un fichier exhaustif 4)...
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...(Chef d’entreprise, expert comptable, commissaires aux comptes). Objectifs A l'issue de la formation, vous serez capable de: Justifier les comptes comptables...
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...Améliorer son savoir : connaître les principes du droit et de la motivation Perfectionner son savoir faire : Mettre en pratique des actions de motivation...
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...Améliorer son savoir : Connaître les risques liés au harcèlement moral Perfectionner son savoir faire : être capable de mettre en place des actions préventives...
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...Objectifs Améliorer son savoir : Maîtriser la règlementation liée aux risques psychosociaux Perfectionner son savoir faire : Savoir mettre en place des...
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...Améliorer vos savoirs : identifier et réduire les risques affectant la santé mentale Perfectionner votre savoir faire : construire une démarche collective de prévention...
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...Le formalisme de la loi SRU : le délai de rétractation IV) La vente immobilière 1) Les conditions générales de la vente immobilière, notions de droit de la propriété 2)...
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...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis... Apprenez-en plus à propos de: Négociateur immobilier...
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...Les particularités afférentes à l'âge et à la situation du bien 3) Les divers frais et impôts liés à la transaction 4) Le formalisme et la sécurisation...
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...et procédures liés à la gestion administrative du service juridique __* Objectifs Appréhender le vocabulaire juridique nécessaire au poste Acquérir des...
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...Objectifs Maîtriser la réglementation applicable Savoir décrypter les statuts d'une SAS Appréhender les spécificités des SAS Maîtriser la pratique du secrétariat...