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Formation continue à La Ciotat
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...Comprendre l’assurance-vie Maîtriser les contraintes réglementaires Utiliser l’assurance-vie pour transmettre Mettre en place une clause bénéficiaire adaptée...
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...les bases du démembrement de propriété Identifier les différentes sources de démembrement Gérer les situations de démembrement Destinataires Tout public...
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...cession de la nue-propriété - cession de l'usufruit III) La convention d'usufruit 1) Organisation des droits et pouvoirs 2) Répartition des droits et pouvoirs IV)...
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...Les opérations à titre gratuit 1) Décès 2) Donation II) Les opérations à titre onéreux 1) Cession de droits démembrés 2) Apport de droits démembrés 3)...
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...Société civile ou inscription à l'actif de l'entreprise ? c. Régime fiscal d. Semi-transparence fiscale e. Revenus fonciers ou BIC ? f. Amortissements g...
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...1) La définition 2) Le régime fiscal : l'imposition des résultats, les plus-values ... IV) La réduction d'impôt du dispositif Bouvard 1) Les engagements...
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...Apports 4) Formalités 5) Coût III) Vie de la société civile 1) Pouvoirs 2) Résultat 3) Fiscalité de la société et des associés 4) Retrait d'un associé IV)...
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...du dossier et saisi du juge Délais et finalité de l'action...
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...et les déclarations fiscales et sociales les stocks les emprunts bancaires la trésorerie...
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...Aucun Programme d'Études 1 Les bases de calcul à retenir 1er jour CDI CDD Contrats Aidés Contrat apprentissage Contrat d'alternances. Les autres contrats...
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...La sortie du patrimoine : cessions avec prix de vente, cession sans prix de vente, pertes ou mise aux rebus Traitement des opérations de cessions Imposition...
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...des charges entre services pour se rendre efficace. 4) Répondre aux control internes et externes Experts-comptables, auditeurs,...
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...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les principes du droit et de la motivation Perfectionner son savoir faire : Mettre en pratique des actions...
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...5) La preuve du harcèlement moral ? 6) La protection des victimes et des témoins du harcèlement morale 7) Qui peut être sanctionné : l'auteur du harcèlement moral...
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...actions de prévention Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Introduction Définition et théories Réglementation 2)...
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...et les autres documents professionnels Appréhender les fondamentaux pour recueillir l'accord des parties Analyser les conditions générales afférentes à...
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