-
Tous
-
En ligne
-
Filtres
-
(34) Hérault
-
En ligne
-
Type d'études
-
+ Filtres
Cours de contentieux Hérault
- Formation
- Montpellieretdans 6 autres établissements
- Paris, Toulon, Toulouse, Lyon, Rennes, Lille
- Niveau initiation
- Dates au choix
... de ses contrats Le contentieux contractuel Mise en demeure Description Spécificités du Contrat de vente. La Responsabilité contractuelle et la Gestion contractuelle... Apprenez-en plus à propos de: Rédaction de contrats de prestation de service, Rédaction de contrats de vente, Aménagement contractuel...
- Formation
- Montpellieretdans 7 autres établissements
- Paris, Toulon, Toulouse, Lyon, Lille, Marseille, Nice
- Dates au choix
- 2 Jours
... (modèles à étudier) V - Les droits moraux VI - Les droits voisins VII - Le contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Loi DAVSI, Jurisprudence des droits d'auteur, Défense des droits d'auteur...
- Formation
- Montpellieretdans 8 autres établissements
- Paris, Toulon, Toulouse, Lyon, Rennes, Lille, Grenoble, Nice
- Dates au choix
- 2 Jours
... et le contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Connaissance des contrats de licence, Droit des contrats, Propriété intellectuelle...
- Formation
- Montpellier Cedex 2
...La finalité de la spécialité est de contribuer à la formation des juristes spécialisés dans le maniement des différentes procédures et dans le recouvrement de créances. A cet effet, le Master II Professionnel Droit des contentieux propose dans un premier temps (septembre à février...
- Formation
- Montpellieretdans 8 autres établissements
- Marseille, Lyon, Toulouse, Nantes, Lille, Nice, Strasbourg, Paris
- Dates au choix
... incontournable : la revue de bouclage avant l’envoi définitif • Recours administratifs : lettre simple, contentieux précontractuel, contractuel • Questions... Apprenez-en plus à propos de: Code des marchés publics, Principes des marchés publics, Aspects juridiques des marchés publics...
- Formation
- Montpellier
...) Indemnités légales 2) Indemnités conventionnelles E) Contentieux du licenciement 1) Licenciement nul et licenciement sans cause réelle et sérieuse 2) Délais...
- Formation
- Montpellieretdans 7 autres établissements
- Nimes, Avignon, Bagnols Sur Ceze, Ales, Arles, Aix En Provence, Marseille
- Dates au choix
- 1 Jour
... les plus efficaces pour prévenir le contentieux dès la phase de négociation et de rédaction contractuelle. Vous étudierez les différentes actions en recouvrement qui permettent d'assurer la réussite de votre démarche contentieuse. Lors des cas pratiques, vous arriverez à maîtriser le recouvrement... Apprenez-en plus à propos de: Rédaction de documents contractuels, Droit de rétention, Gestion des contentieux...
- Formation
- Montpellieretdans 264 autres établissements
- Juvignac, Rodez, Tarbes, Lille, Villefranche Sur Saone, Orleans, Ajaccio, Cergy, Auch, Castres, Arras ...
- Dates au choix
- 1 Jour
... disciplinaires de l’employeur 8) Le contentieux prud’homal Pédagogie Alternance de contenus théoriques et cas pratiques afin de permettre aux participants...
- Formation
- Montpellier Cedex 2
... : Contentieux UE6.1 : Responsabilités UE6.2 : Expertise, indemnisations, réparation UE6.3 : Les modes alternatifs de règlement des litiges UE7 : Ethique...
- Formation
- Montpellier Cedex 2
...) UE Droit de la CEDH 1 (33h-4C+15h TD-2C) UE Contentieux constitutionnel (33h-4C+15h TD-2C) L’étudiant choisit 1 TD (15h-2C) parmi les 2 UE retenues UE...
- Formation
- Montpellier Cedex 2
... optionnelles avec TD optionnel UE Contentieux constitutionnel 1 (33h-4C+15h TD-2C) UE Droit de la CEDH 1 (33h-4C +15h TD-2C) UE Droit du contentieux de l’UE (33h...
- Formation
- Montpellier Cedex 2
... des recherches juridiques approfondies dans ces domaines, à conseiller et à gérer le contentieux Compétences acquises : Maîtrise des données juridiques propres aux contrats publics : passation, exécution, contrôles, contentieux, responsabilité, droit européen Maîtrise des données juridiques associées : propriété...
- Formation
- Montpellier Cedex 2
... et l’international, 4 crédits UE 10 : Le contentieux de l’entreprise, 4 crédits UE 11 : Anglais professionnel, 4 crédits UE 12 : Mémoire, 4 crédits UE 13 : Stage, 2...
- Formation
- Montpellier Cedex 2
... de l’environnement (législation -approche technique et contentieuse : étude de dossiers) Contentieux administratif-civil et pénal de l’environnement -(PH AUDOUIN...
- Formation
- Montpellier Cedex 2
... SEMESTRE 6 - PARCOURS DROIT PUBLIC > UE OPTIONNELLES AVEC TD OBLIGATOIRES UE Contentieux administratif (33h-3C + 15h TD-2C) UE Droit de l’Union européenne...
- Formation
- Montpellier Cedex 2
...Semestre 1 UE obligatoires avec TD optionnel (3 UE obligatoires ; 2 TD à choisir) 16 C UE Contentieux constitutionnel 1 (33h-4C+15h TD-2C) mutualisé...
- Formation
- Montpellier Cedex 2
... de constitutionnalité (15h – 3 C). - UE Pratique du contentieux constitutionnel (15h – 3 C). - UE Les principes constitutionnels intangibles (15h – 3 C). - UE...
- Formation
- Montpellier Cedex 2
...SEMESTRE 1 UE 1 – Droit de l’entreprise … (Droit des sociétés, fiscalité, contentieux) 30 CM (4 ECTS) + 13,5 h td (2 ECTS.) UE 2 – Droit des affaires... Apprenez-en plus à propos de: Assistant juridique, Assistant de formation...
- Formation
- Montpellier Cedex 2
... Contentieux constitutionnel (33h -4C) UE Droit de la CDEH 1 (33h-4C) UE obligatoire sans TD UE Histoire du droit du travail (33h-4C) UE optionnelles sans TD... Apprenez-en plus à propos de: Histoire du droit...
- Formation
- Montpellier Cedex 2
... économique 1 (33h-4C+15h TD-2C) UE Droit de l’urbanisme (33h-4C+15h TD-2C) UE optionnelles avec td optionnels UE Contentieux constitutionnel (33h-4C+15h TD-2C...
- Formation
- Montpellier Cedex 2
... : Technique de financement international, 120h , 6 crédits -UE 4 : Contentieux international, 60h , 6 crédits -UE 5 : Négociation , 60h , 2 crédits -UE 6...
- Formation
- Montpellier Cedex 2
... optionnelles avec td optionnels UE Contentieux constitutionnel (33h-4C+15h TD-2C) UE Droit du contentieux de l’UE (33h-4C+15h TD-2C) UE Droit de la CEDH 1 (33h...
- Formation
- Montpellier Cedex 2
...Semestre 1 UE obligatoires UE Droit approfondi des contrats (20h 6C) UE Droit et contentieux de la distribution (20h 4C) UE Droit de l’arbitrage...