Cours à Clichy

...Auditer son activité II/ Le Business Plan permanent A/ Veille sur les éléments extérieurs à l'entreprise B/ Diagnostic RH de l'entreprise C/ Déterminer...

...D/ La mise en oeuvre du SEPA E/ Cadre juridique F/ Les moyens de paiement : SCT, SDD, SCF G/ L'utilisation des standards internationaux H/ La mise en place...

...Aucun Programme d'Études 1 Jour I/ Analyser les besoins de l'entreprise en terme de financement A/ Analyser les prévisions annuelles de trésorerie B/ Evaluer...

...de garantie Apprendre à vérifier la durée du contrat et savoir quand résilier son contrat d'assurance vie Apprendre à vérifier les garanties particulières 3)...

...désignation, révocation, acceptation : les modalités et conséquences en pratique 3) La durée du contrat d'assurance-vie 4) Quel est le risque assuré ?...

...Gérer les contentieux liés aux contrats d'assurance La juridiction compétente La prescription de l'action...

...Introduction au droit de préemption - Définition - Types de droits de préemption: ZAD, espaces naturels, fond de commerce, DPU,... 2) Présentation du DPU...

...Objectifs A l'issue de la formation, le stagiaire sera en mesure d'appréhender le cadre juridique et technique d'une opération de construction immobilière dans tous ses aspects...

...le SCOT 1) Contenu et effets 2) Élaboration et évolution III) Contraintes éthiques 1) Littoral et montagne 2) Les DTA 3) Normes supérieures cartographiées IV)...

...Objectifs Maîtriser la règlementation liée aux permis de construire Appréhender les différences entre les différentes autorisations d'occupation des sols...

...Connaître les notions essentielles du droit de la concurrence Augmenter la sécurité juridique des contrats commerciaux Identifier les situations à risques...

...Les délais de règlement et de livraison 3.7. Le transfert de propriété et des risques 3.8. Les clauses limitatives de responsabilité 3.9. L'engagement...

...dans un contexte national Les droits et obligations des parties Comprendre les différents montages juridiques Les obligations de moyens et les obligations de résultats...

...Savoir gérer les difficultés d'exécution du contrat de maintenance 7) Le cas de la cession des contrats de maintenance : les conséquences juridiques...

...Connaître les notions juridiques essentielles des contrats de sous-traitance Savoir suivre et contrôler les contrats de sous-traitance Savoir faire sanctionner...

...Dispositions communes Dispositions spécifiques aux contrats informatiques 6) Suivre l'exécution du contrat informatique 7) Faire évoluer le contrat informatique 8)...

...qu'un contrat de transport ? Distinction avec les contrats voisins Quel est le droit applicable au contrat de transport ? droit national, communautaire...

...une obligation de contracter 4) La formation du contrat L'existence du contrat La validité du contrat 5 ) Savoir identifier le type de contrat L'architecture...

...le contrat de concession Les accords de réitération : la franchise commerciale L'établissement de la réussite commerciale Le développement de la réussite commerciale 6)...

...les notions fondamentales du droit de la consommation Accroitre la sécurité juridique dans les relations avec les consommateurs Savoir rédiger des documents...