Cours à Chelles

...Documents et fiscalité I) Titre de propriété II) Cadastre, division III) Droit de l'urbanisme IV) Fiscalité des mutations V) TVA immobilière VI)...

...Gestion du contrat Cas de la liquidation de communauté Différents types de contrats Les versements effectués La durée du contrat Gestion fiscale des performances...

...La gestion des biens Droits et pouvoirs de l'usufruitier Droits et pouvoirs du nu-propriétaire Le quasi-usufruit Application à divers biens III)...

...cession de la nue-propriété - cession de l'usufruit III) La convention d'usufruit 1) Organisation des droits et pouvoirs 2) Répartition des droits et pouvoirs IV)...

...Les opérations à titre gratuit 1) Décès 2) Donation II) Les opérations à titre onéreux 1) Cession de droits démembrés 2) Apport de droits démembrés 3)...

...Société civile ou inscription à l'actif de l'entreprise ? c. Régime fiscal d. Semi-transparence fiscale e. Revenus fonciers ou BIC ? f. Amortissements g...

...1) La définition 2) Le régime fiscal : l'imposition des résultats, les plus-values ... IV) La réduction d'impôt du dispositif Bouvard 1) Les engagements...

...Dissolution de la société 1) Aspects civils 2) Aspects fiscaux V) Applications...

...du dossier et saisi du juge Délais et finalité de l'action...

...et les déclarations fiscales et sociales les stocks les emprunts bancaires la trésorerie...

...Traitement des déclarations sociales Exercice complet avec traitement d'un salarié en CDI, un salarié Contrat Aidés Traitements des déclarations annuelles...

...(Définition d'un bien durable) Distinction entre mobilisations incorporelles, corporelles et Financière L'approche par composants, par lot et grosses réparations...

...contrôlel de gestion Présentation des procédures de controle Présentation des control SOX Planning de clôture. 2) Organiser le service La répartition des...

...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les principes du droit et de la motivation Perfectionner son savoir faire : Mettre en pratique des actions...

...Améliorer son savoir : Connaître les risques liés au harcèlement moral Perfectionner son savoir faire : être capable de mettre en place des actions préventives...

...actions de prévention Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Introduction Définition et théories Réglementation 2)...

...L'origine et les facteurs de stress 5) Mécanisme du stress 6) Les symptômes du stress 7) Les risques psychosociaux 8) Les conséquences pour l'entreprise 9)...

...Les différents registres professionnels, leurs tenues et conservation II) Le mandat 1) L'exigence impérative d'un mandat écrit préalable 2) Les différents...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis... Apprenez-en plus à propos de: Négociateur immobilier...

...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Journée 1 : aspects juridiques I) La loi Hoguet 1) La réglementation de l'exercice de la profession...