Santé au travail : de la réglementation à la prévention des risques

Santé au travail : de quoi parle-t-on ?

Définition (droit européen).

Santé au travail dans le droit français.

Obligation de sécurité de résultat et principes généraux de prévention.

Principales familles de risques : RPS, TMS, addictions…

Document unique et mise à jour annuelle.

Obligations de l'employeur en matière de pénibilité.

Santé au travail et QVT.

Cas pratique (nuage de mots) : les notions de santé au travail vues par les participants

Prestations du régime général : maladie, Accidents du Travail (AT), Maladies Professionnelles (MP), temps partiel thérapeutique…

Incapacité, invalidité, rechute…

Jeu pédagogique : utilisation d'un jeu de plateau immersif pour accomplir la mission « Veiller à la santé et à la sécurité des salariés » (à partir de 4 participants)

Droit et obligations.

Contrôle des arrêts de travail.

Services de santé au travail depuis la loi Travail.

AT/MP : indemnisation et conséquences sur le taux de cotisation.

Notions d'aptitude et d'inaptitude.

Contestation des avis du médecin du travail.

Obligation de reclassement de l'employeur et licenciement pour inaptitude.

Cas de suspension du contrat et obligations des salariés.

Étude de cas : étudier les impacts de la santé sur le contrat de travail à partir de cas concrets

Employeurs, managers, salariés, IRP : complémentarité et coordination des acteurs.

Nécessité d'une démarche collective partagée.

Appréciation des différents indicateurs significatifs en santé (AT/MP, absentéisme…).

Choix et analyse des indicateurs d'alerte.

Plan d'actions et suivi.

Maintenir une approche participative.

Intégration dans une démarche de management de la prévention.

Construction d'outil : élaborer une grille d'évaluation des indicateurs mis en place

Plan d'actions : organiser les étapes-clés de la démarche de prévention

Évolution du contexte social.

Responsabilités civile et pénale de l'entreprise et de ses dirigeants.

Word café : à partir de jurisprudences récentes, aborder les questions relatives aux risques psychosociaux (RPS), harcèlements, burn-out…

Après

Une collection de cinq modules micro-learning sur le thème « Qualité de vie au travail » complète la formation en présentiel