CY123 - Cycle Droit du Travail

Le contrat de travail

Gérer une embauche

Distinguer et choisir le contrat adapté

Identifier les clauses obligatoires dans les contrats

Identifier les clauses facultatives

Les cas particuliers de la clause de mobilité dans le nettoyage

La suspension du contrat de travail

Différencier les types de congés

Maîtriser les règles juridiques liées aux départs en formation

Gérer les cas de suspension du contrat en cas de maladie

Gérer les cas de suspension du contrat en cas d'accident de travail et d'accident de trajet

Gérer les cas de suspension du contrat en cas d'absence

Règlement intérieur et pouvoir disciplinaire de l'employeur

Connaître le règlement intérieur et sa portée juridique

Appliquer les sanctions adéquates en cohérence avec le règlement intérieur de l’entreprise

Identifier les recours des salariés

La rupture du contrat de travail : démission et licenciement

Identifier les cas de rupture anticipée du CDD

Gérer la démission d'un collaborateur

Gérer le licenciement d'un collaborateur

La procédure

Gérer la rupture conventionnelle (loi de juin 2008)

Les contrats aidés & la contribution des Travailleurs Handicapés

Distinguer les différents contrats

Connaître les autres mesures incitatives à l'embauche

Remplir la déclaration annuelle des employeurs à l'AGEFIPH

Mieux comprendre les Instances Représentatives du Personnel

Présentation générale

La composition du comité d’entreprise

Les moyens de fonctionnement du CE

Attributions économiques et professionnelles

Les délégués du personnel (DP)

Le CHSCT