Comptabilisation des contrats de location selon IFRS 16

Identification des contrats de location selon IFRS 16

Dispositions générales.

Existence d’un actif identifié.

Droit d’obtenir la quasi-totalité des avantages économiques liés à l’utilisation de l’actif.

Droit de diriger l’utilisation de l’actif.

Droits protectifs.

Exemples issus la norme.

Composantes du contrat.

Comptabilisation.

Exceptions au modèle de comptabilisation.

Évaluation initiale.

Évaluation ultérieure.

Modifications de contrats.

Présentation dans les états financiers.

Informations dans l’annexe.

Points de difficulté relatifs aux baux immobiliers, loyers variables, modification de durée du contrat, indexation.

Cas pratique : traitement par le preneur d'un contrat de location sous IFRS 16

Classement des contrats de location.

Traitement des contrats de location-financement.

Traitement des contrats de location simple.

Informations dans l’annexe.

Principes généraux.

Traitement applicable lorsque le transfert d’actif n’est pas assimilé à une vente.

Traitement applicable lorsque le transfert d’actif est assimilé à une vente.

Cas pratiques et exemples :

comptabiliser des modifications de contrats, des contrats de cession-bail et des contrats de sous-location

comparer le traitement d'une opération de cession-bail entre les normes IFRS et les règles françaises