Accessibilité aux Handicapés

Module 1 :

• Introduction et présentation du stage

• Généralités sur la problématique de l’accessibilité

des handicapés : Types d’handicaps, démarches administratives, évolution de la réglementation

• L’accessibilité des handicapés dans les différents types

de bâtiments (ERP, Habitation et Code du Travail)

- Textes réglementaires

- Accès aux bâtiments

- Logements

- Parties communes des immeubles d’habitation

- Réglementation des ERP et des immeubles classés

Code du Travail

Module 2 :

• L’accessibilité des handicapés dans les différents

types de bâtiments (ERP, Habitation et Code du Travail) - Parcs de stationnement

- Réglementation handicapés : Conséquences sur les

travaux de réhabilitation

- Conséquences des décrets de 2006 sur les constructions neuves et existantes

• Rappels sur les notions réglementaires de l’accessibilité handicapés

• L’Arrêté du 11 septembre 2007 relatif au contenu de la Notice Accessibilité à produire par le Maitre d’oeuvre et à joindre au Dossier de demande de PC

-La Circulaire du 30 Novembre 2007 relative à l’accessibilité des ERP et des habitations

-Le dernier Arrêté du 3 décembre 2007 (JO du 21 février

2008 ) relatif aux 3 Attestations de conformité à produire en fin de travaux

-Les problèmes relatifs à la sécurité Incendie dans les

ERP ( article GN8 )

-Des réponses techniques aux problèmes posés par la

réglementation

-Rédaction de notices handicapées

-Diagnostic accessibilité handicapés

Questions/Réponses et discussions