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Cours Secteur Public (93) Seine-Saint-Denis
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- 1 Jour
...d'extinction · Missions des ESI · Positionnement dans la chaine des secours · Actions attendues avant, pendant et après l'arrivée des secours...
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- 2h
... et l'évacuation du public. . Destinataires: toute personne travaillant dans les hopitaux, CAT,IME…ou autre...
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...- Objet et mise en oeuvre de la formation dans la fonction publique hospitalière - Formation à la demande de l'agent > Bilan de compétences o Congé...
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...La formation que vous propose MB territorial vous permettra d'appréhender les règles d'achats ou de ventes du domaine public... Apprenez-en plus à propos de: Achats publics, Marché public, Collectivité publique...
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- 1 Jour
...Objectifs Analyser les intérêts du pacte Dutreil ISF Décrypter les engagements de conservation Comprendre le rapprochement avec le pacte Dutreil transmission Pour quel public ? Avocat Expert-comptable Directeur et responsable juridique Directeur et responsable comptable Fiscaliste Directeur... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Patrimoine financier, Fiscalité entreprise...
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- 1 Jour
...Le chemin rural : un bien relevant du domaine privé Rappel sur la distinction entre le domaine public et privé Régime juridique du domaine privé... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Cadre légal...
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- 2 Jours
...La portée du Code de la Propriété, parties législative et réglementaire Qu’en est-il du domaine public immobilier et de ses accessoires Superposition... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Domaine public...
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...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de maîtriser les titres d'occupation du domaine public... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Domaine public, Collectivités territoriales...
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...Le domaine public routier : définition et spécificités Les dépendances du domaine public routier Les limites du domaine public routier Plan de voirie... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Cadre juridique, Domaine public...
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Personnellement c’était PARFAIT ! Un grand merci à la formatrice
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- 21h - 3 Jours
...Vous découvrirez ce que le jury attend de vous, ce qui est indispensable de savoir et d’appliquer. Vous comprendrez les critères de notation... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Rédacteur territorial, Expression écrite...
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Personnellement c’était PARFAIT ! Un grand merci à la formatrice
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...Nouveau champ d’application en matière d’habitation Bail type Encadrement du loyer Clauses financières exigées Les annexes imposées Traitement des incidents... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Loi ALUR...
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- 1 Jour
...par la loi ALUR sur le rôle des EPCI Nature et définitions des biens sans maitre Biens dont le propriétaire est inconnu Biens dont le propriétaire est... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Collectivité publique, Collectivités territoriales...
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...Informations à fournir Réception et transmission de la DIA - Traitement de la DIA Procédure applicable Conséquences du nouveau droit de visite Avis du... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Réglementation de la propriété immobilière, Collectivités locales...
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- 2 Jours
...la prérogative départementale L’affectation d’espaces protégés La préemption et ses conséquences La préemption urbaine suivant ALUR Les biens soumis... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Collectivités locales...
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...Sanction financière Les mesures pénales Habilitation des agents Territorialité Constatation des infractions Saisies Clôture Entrave Peines accessoires... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Infractions et pénalités fiscales, Sanction pénale...
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- 2 Jours
...Droit de délaissement Mesures d’expropriation 2. Indemnités de dépossession 2.1 Evaluation des biens immobiliers industriels et artisanaux Caractéristiques... Apprenez-en plus à propos de: Prévention de risques, Aménageur urbaniste, Collectivité publique...
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- Montreuiletdans 276 autres établissements
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- 2 Jours
...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...
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- 1 Jour
...Objectifs: Connaître les régimes de protection et d'utilisation du domaine public...
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- 1 Jour
... effectif de l expression syndicale au sein de la collectivité aAutoriser la mise en place du local syndical et déterminer les__* Destinataires Tout public...
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... des états financiers : bilan compte de résultat annexe Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I/ Présentation de la technique...
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