-
Tous
- En ligne
-
Filtres
-
(93) Seine-Saint-Denis
- En ligne
-
Type d'études
-
+ Filtres
Cours Patrimoine immobilier - Seine-Saint-Denis
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...Les facteurs matériels de la fixation de la valeur Les facteurs juridiques de la fixation de la valeur Les facteurs économiques de la fixation de la valeur... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Droit immobilier...
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...Objectifs Maitriser les outils de la transmission de patrimoine Aborder la cession de patrimoine Pour quel public ? Avocat Notaire Programme détaillé Maitriser... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine financier, Droit patrimonial, Succesions et donations...
-
PASSIONNANT ! Très enrichissant chaque jour. J'ai plein d'outils en plus
← | →
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...de sécurité et de tranquillité La remise en état du bien après expulsion : qui en prend la charge ? Connaissance et mise en œuvre des procédures de lutte... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux administratif, Juridiction administrative, Droit immobilier...
...de sécurité et de tranquillité La remise en état du bien après expulsion : qui en prend la charge ? Connaissance et mise en œuvre des procédures de lutte... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux administratif, Juridiction administrative, Droit immobilier...
-
PASSIONNANT ! Très enrichissant chaque jour. J'ai plein d'outils en plus
← | →
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 7h - 1 Jour
...de l'assureur dommages-ouvrage envers les constructeurs et leurs assureurs. B - Assurance RC décennale Dommages couverts ; Incidence de la direction du procès... Apprenez-en plus à propos de: Expert en bâtiment, Expert immobilier, Droit immobilier...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...frais de gestion, frais de commercialisation, frais financiers,marge de l’aménageur…), la problématique de la TVA sur les coûts Les recettes du promoteur... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Droit immobilier, Évaluation financière...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...Objectifs Cerner les avantages et inconvénients d’une société civile immobilière, d’un point de vue juridique puis fiscal, Maîtriser la conformité et les modalités de fonctionnement d’une SCI, Optimiser la fiscalité d’une SCI dans le cadre de la gestion et la transmission du patrimoine Pour quel... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés, Responsable de département, Doit immobilier...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...sur le domaine désormais légalisée La réglementation des autorisations d’occupation Le bail emphytéotique administratif BEA La nouvelle catégorie des «... Apprenez-en plus à propos de: Domaine public, Collectivité publique, Collectivités territoriales...
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...détaillé Cerner le champ d’application Les personnes concernées Les opérations concernées Maitriser les modalités d’imposition La catégorie de revenus... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Gestionnaire de patrimoine, Patrimoine immobilier...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...responsables de procédures d’aménagement des collectivités La notion de charge foncière Régime juridique des servitudes de droit privé Obligations à charge... Apprenez-en plus à propos de: Domaine prublic, Collectivités territoriales, Collectivité publique...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...Objectifs Maitriser les règles de la dévolution Identifier les réserves et réduction des libéralités Comprendre le partage successoral Pour quel public ?... Apprenez-en plus à propos de: Droit des successions, Succesions et donations, Analyse de résultats...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...La formation vous permettra de maitriser les inscriptions hypothécaires : de la demande d’aide sociale à l’inscription d’une hypothèque Appréhender les... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Aide sociale, Patrimoine immobilier...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...II – Règles communes aux différents régimes matrimoniaux Les comptes d'administration III – La communauté légale de biens réduite aux acquêts A... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine financier, Droit patrimonial, Régimes matrimoniaux...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
...La formation que vous propose MB territorial vous permettra d'appréhender les règles d'achats ou de ventes du domaine public Savoir qualifier le patrimoine... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics, Achats publics, Collectivité publique...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...de l'article du Code civil en présence d'une libéralité en usufruit Liquidation de la succession dans les autres hypothèses, concours avec des enfants... Apprenez-en plus à propos de: Droit civil, Droit des successions, Patrimoine immobilier...
- Formation
- Saint Denis
- 2 Jours
...universel Les legs particuliers La délivrance du legs L’envoi en possession Focus sur les mécanismes de l’option successorale Les transmissions anticipées... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Succesions et donations, Droit civil...
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...de réduire le montant des DTMO La qualification fiscale des travaux Faire le point sur les livraisons d’immeuble La base d’imposition La location nue La... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Droit immobilier...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...Tout agent des collectivités territoriales, OPH, SEM, chargés d’opérations. Evolution et principales dispositions du Code Rural au CGCT LES BAUX EMPHYTÉOTIQUES... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Réglementation de la propriété immobilière, Patrimoine immobilier...
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...Le traitement fiscal de l’isf Les contrats d’assurance vie Les successions Maitriser les règles de l’investissement immobilier Le choix du bien immobilier... Apprenez-en plus à propos de: Fiscalité immobilière, Investissements immobiliers, Patrimoine immobilier...
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...biens sans maître Les apports de la loi du 13 août 2004 Les éléments issus du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques Les modifications apportées... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Collectivités locales...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...notamment pour les logements des collèges et des hôpitaux Nature des logements de fonction Concession par nécessité absolue de services Concession par... Apprenez-en plus à propos de: Logements de fonction, Fiscalité entreprise, Cadre juridique...
Questions / Réponses
Ajoutez votre question
Nos conseillers et autres utilisateurs pourront vous répondre