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Formation Urbanisme (75) Paris
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- Décembre
... et les documents et autorisations d'urbanisme conséquences de l'intégration du régime posé par la LME dans le Code de l'urbanisme rôle central du SCOT suppression...
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- Décembre
...Objectifs Maîtriser la réglementation Natura 2000 et ses interactions avec les autres réglementations environnementales Identifier l'existence d'un site Natura 2000 sur les territoires de son projet Prendre en compte Natura 2000 dans son dossier d'autorisation ICPE, eau ou d'urbanisme Prévenir...
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...Objectifs pédagogiques Mesurer les enjeux de l'intégration des préoccupations environnementales dans le droit de l'urbanisme. Intégrer les enjeux... Apprenez-en plus à propos de: Évaluation de la formation...
...Objectifs pédagogiques Mesurer les enjeux de l'intégration des préoccupations environnementales dans le droit de l'urbanisme. Intégrer les enjeux... Apprenez-en plus à propos de: Évaluation de la formation...
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Bon
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...Identifier les outils opérationnels et choisir le plus adapté à son projet Les divers acteurs de l’aménagement opérationnel sont confrontés au choix de la procédure la mieux adaptée aux objectifs de leur projet. Dès lors, l’une ou l’autre des procédures offertes par le Code de l’urbanisme...
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- Décembre
- 2 Jours
... du dossier point sur les règles d'urbanisme s'imposant aux demandes de PC identifier les documents à consulter avant la demande opportunité d’un certificat...
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...Objectifs pédagogiques Maîtriser chaque étape de la procédure de la ZAC pour monter au mieux son projet urbain. Cerner les enjeux de l'aménagement...
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... les opérations d'aménagement Intégrer la réglementation applicable • Les précisions apportées par le Code de l'urbanisme • La position de la jurisprudence...
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... entre le Droit de Préemption Urbain (DPU), le droit de préemption dans les zones d'aménagement différé (ZAD) et le droit de préemption des espaces...
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... de ZAC et identification des points d'amélioration Public concerné Responsables de l'urbanisme et de l'aménagement Aménageurs publics et privés Toute...
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...Maîtriser le cadre juridique et anticiper les risques contentieux Mener à bien un projet de construction, instruire une demande d’autorisation d’urbanisme ou gérer un bien immobilier à proximité d’autres constructions ou enclavé pose inévitablement la question des servitudes civiles et d’utilité...
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... concernant la publicité et les enseignes Public concerné É lus, responsables et agents en charge de l'urbanisme, de l'aménagement, de l’environnement...
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...appliquer les principes fondamentaux de gestion et d'intervention sur les domaines public et privé. Identifier les règles du CG3P Délimiter le champ d'application...
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...exigences du droit communautaire dans les politiques foncières locales • Appréhender et maîtriser les conséquences juridiques des dernières lois favorisant...
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..., cadres et agents des services gestion du domaine, voirie, stationnement, services techniques ou urbanisme Maîtres d'ouvrage publics et privés Toute...
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- Décembre
...possibilité de suspendre l'enquête cas de l'ouverture d'une enquête complémentaire point de vue des commissaires enquêteurs 3. Renforcement du rôle du...
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- Décembre
- 4 Jours
...transposition de la directive SEVESO III, rubriques 4000 autres textes ayant une incidence Exercice d'application : déterminer la classification de...
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- 1 Jour
...Objectifs Maîtriser le calcul des surfaces de plancher Appréhender les différences avec les SHON-SHOB Comprendre et exécuter les SDP « fiscales » et « urbanisme »... Apprenez-en plus à propos de: Cahier des charges, Modes de calcul, Formateur d'adultes...
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- Dates au choix
- 2 Jours
..., du patrimoine, de l'urbanisme et de l'action sociale. Appréhender le tableau de bord comme outil de pilotage Les différents niveaux de pilotage Le pilotage... Apprenez-en plus à propos de: Prévention de risques, Tableaux de bord, Outils de gestion...
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- Dates au choix
- 3 Jours
...de la construction Définir les dispositions de la loi MOP de ses décrets et arrêtés d’application Organisation de la maîtrise d’ouvrage publique Organisation... Apprenez-en plus à propos de: Loi MOP, Maîtrise d'oeuvre, Construction publique...
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- Parisetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
...Objectifs: Maîtriser les documents d'urbanisme. Appréhender le contenu, l'intérêt et la portée de ces documents....