Spécialité Droit de l'environnement, sécurité et qualité dans l'entreprise

Semestre 1

3 cours obligatoires avec TD à 6 ECTS au choix :
Droit civil : Droit des sûretés - 52h30 - 6 ECTS (PR)
Droit civil : Régimes matrimoniaux - 52h30 - 6 ECTS
Droit commercial : Instruments de paiement et de crédit - 52h30 - 6 ECTS
Droit de la propriété littéraire et artistique - 52h30 - 6 ECTS
Droit international privé 1 - 52h30 - 6 ECTS (PR)
Droit social 2 - 52h30 - 6 ECTS

4 cours obligatoires sans TD à 2 ECTS au choix :
Droit civil : Droit des sûretés - 36h - 2 ECTS (PR)
Droit civil : Régimes matrimoniaux - 36h - 2 ECTS
Droit commercial : Instruments de paiement et de crédit - 36h - 2 ECTS
Droit de la propriété littéraire et artistique - 36h - 3 ECTS
Droit international privé 1 - 36h - 2 ECTS (PR)
Droit social 2 - 36h - 2 ECTS
Droit de l'environnement - 36h - 2 ECTS
Comptabilité d'entreprise - 36h - 2 ECTS
Droit pénal spécial - 36h - 2 ECTS (PR)
Droit de la concurrence (interne et communautaire) - 36h - 2 ECTS

Une matière d'ouverture à 4 ECTS au choix :
Histoire du droit des affaires et du droit commercial - 36h - 4 ECTS
Anglais - 16h30 - 4 ECTS
Espagnol - 16h30 - 4 ECTS
Allemand - 16h30 - 4 ECTS
Sport - 4 ECTS
Ou tout autre enseignement sans TD mentionné ci-dessus - 36h - 4 ECTS

Semestre 2

2 cours obligatoires avec TD à 6 ECTS au choix :
Droit civil : Successions et libéralités - 52h30 - 6 ECTS
Droit processuel - 52h30 - 6 ECTS
Droit commercial : Droit des procédures collectives - 52h30 - 6 ECTS (PR)
Droit fiscal - 52h30 - 6 ECTS
Droit de la propriété industrielle - 52h30 - 6 ECTS (PR)
Droit civil : Régime général de l'obligation - 52h30 - 6 ECTS (PR)

5 cours obligatoires sans TD à 3 ECTS au choix :
Droit civil : Successions et libéralités - 36h - 3 ECTS
Droit processuel - 36h - 3 ECTS
Droit commercial : Droit des procédures collectives - 36h - 3 ECTS (PR)
Droit fiscal - 36h - 3 ECTS
Droit de la propriété industrielle - 36h - 3 ECTS (PR)
Droit civil : Régime général de l'obligation - 36h - 3 ECTS
Droit international privé 2 - 36h - 3 ECTS (PR)
Droit pénal des affaires - 36h - 3 ECTS (PR)
Procédure civile d'exécution - 36h - 3 ECTS
Droit du commerce international - 36h - 3 ECTS
Droit de la protection sociale - 36h - 3 ECTS (PR)
Un cours à 3 ECTS au choix :
Culture générale juridique - 24h - 3 ECTS
Régime général de l'obligation - 36h - 3 ECTS
Droit processuel - 36h - 3 ECTS
Procédure collective - 36h - 3 ECTS
Procédure civile d'exécution - 36h - 3 ECTS
Droit pénal des affaires - 36h - 3 ECTS
Anglais - 16h30 - 3 ECTS
Espagnol - 16h30 - 3 ECTS
Allemand - 16h30 - 3 ECTS
Semestre 3 et 4 (Master 2)
La durée annuelle de la formation est de 450 heures réparties entre enseignements structurants (ES) et séminaires professionnalisants (SP). La formation est organisée en 6 unités d'enseignement :
UE n°1 : Droit de l'environnement appliqué à l'entreprise - 160h (ES et SP) - 15 ECTS
UE n°2 : Droit de la sécurité appliqué à l'entreprise - 100h (ES et SP) - 12 ECTS
UE n°3 : Entreprise et démarche qualité - 40h (ES et SP) - 6 ECTS
UE n°4 : Sanctions civiles et pénales - 50h - 6 ECTS
UE n°5 : Droit comparé (Enseignement bilingue français - anglais) - 40h - 6 ECTS
UE n°6 : Projet personnel tutoré - 60h - 15 ECTS