Sensibilisation et Réglementation Sécurité (formations présentielle ou en visioconférence)

Le facteur humain

De nombreux accidents se produisent au cours d'activités banales telles que marcher, monter les escaliers ou porter des charges

· Importance du facteur humain

· Accidents évitables en respectant les règles de sécurité et en faisant attention à sa

· santé

· Les comportements inadaptés : mécontentement, stress, fatigue, habitude, négligence,…

· Etude de cas : retour d’expérience

La génése des accidents : du danger à l’effet

· Le lien qu’il y a entre un danger, le facteur de risque et l’effet négatif sur une cible

· Les cibles pouvant être concernés par les effets d’un danger non contenu

· Les familles de dangers

· Les facteurs de risques

· Hiérarchisation des risques chimiques : classes de danger, fréquence d’utilisation, quantités utilisées

· Sensibilisation sur les conséquences

· Etude de cas : à partir d’incidents, d’accidents réels, en étudier le mécanisme, les conséquences directes et indirectes, les préventions qu’il aurait fallu mettre en œuvre ou respecter

La prévention individuelle et collective

· La formation

· La remontée des informations

· Le rangement et la propreté

· Les Équipements de Protection Individuelle (EPI) : présentation de certains EPI

· Les comportements individuels et collectifs

Les dispositions légales en matière d’hygiène et sécurité

· Panorama synthétique de la réglementation et obligations fondamentales

Comprendre le rôle et les missions des différents acteurs organisationnels et de contrôle

· La personne morale, la direction, l’encadrement

· Le responsable de la sécurité

· Le salarié, les institutions représentatives du personnel

· Les entreprises extérieures

· Le médecin du travail, les organismes de contrôle

Différencier les obligations d’information et de formation

· Obligation générale de formation à la sécurité Art.L.231-3-1

· Formations techniques spécifiques liées aux postes de travail ou aux matériels utilisés

· Formation particulière des membres de CHSCT

La responsabilité civile et pénale en cas d’accident

· L’hygiène et la sécurité du travail

· Infractions au Code du travail : manquements aux dispositions relatives à l’hygiène et à la sécurité

· Infractions au Code pénal : homicide et blessures involontaires

· Détermination de la personne pénalement responsable : personnes physiques / personnes morales

· La responsabilité pénale des personnes morales et celle des personnes physiques auteurs ou complices des mêmes faits

· La « faute inexcusable » en cas d’accident du travail

· La responsabilité « Environnement » en cas de pollution

Appréhender la réglementation relative au risque particulier

Chimique, incendie, secourisme