La Règlementation Chimique dans le Monde : Influence de REACH

Influence de REACH sur la législation chimique mondiale

La législation chimique nord-américaine

Principes généraux du système TCSA
La nécessité de réforme du système existant
Programme et principes essentiels de la réforme
Procédure administrative et rôle de l'EPA
Procédures de contrôle et sanctions envisagées

La législation chimique au Canada

La LCPE et sa réforme
Les procédures de contrôle et sanctions envisagées

Adaptation de la législation chimique suisse à REACH

Les principes généraux de la législation Lchim et Ochim
Les conséquences de REACH
La révision de la législation chimique suisse
Les procédures de contrôle et sanctions envisagées

Nouvelle législation turque : adoption d'un “mini-REACH”

Les obligations principales
Mise en œuvre pratique pour les importateurs européens
Procédures de contrôle et sanctions envisagées

Législation chimique en Australie

Influence de REACH sur l'adoption de la réglementation chimique australienne
Réglementation actuelle sur les produits chimiques :
champ d'application de la législation chimique
enregistrement des produits chimiques
mise en œuvre des obligations principales
obligations applicables aux importateurs européens
Procédures de contrôle et sanctions envisagées

Adaptation de la réglementation chinoise sur les produits chimiques

La législation actuelle sur les produits chimiques réglementés :
liste des produits chimiques réglementés
mise en œuvre des obligations principales
Préoccupations en Europe concernant les insuffisances de la législation actuelle

Vers l'adoption d'une réglementation chimique au Brésil

Processus d'adoption d'une réglementation chimique :
adhésion au programme “Responsible Care”
règles de classification et d'étiquettage des substances chimiques
Calendrier de mise en œuvre des nouvelles et futures règles

Vers l'adoption d'une réglementation chimique en Russie et dans les pays de l'ex-URSS

Vers une adaptation à REACH :
adhésion au programme “Responsible Care”
les principes généraux de la future législation chimique russe
Calendrier d'adoption de la législation
Situation dans les autres pays de l'ex-URSS