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Formation réduire les coûts des AT/MP
Formation
En Ligne
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Description
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Typologie
Formation
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Méthodologie
En ligne
La formation est décomposée en séquences qui respectent une progression pédagogique et agissent sur les trois niveaux d'apprentissage : savoir, savoir-faire et motivation. Notre approche alterne apports théoriques, exercices pratiques et/ou études de cas utilisant des méthodes d'animation actives et permettant une meilleure compréhension des concepts et une appropriation accélérée. Tous les cas pratiques seront adaptés à votre contexte.
Les Avis
Le programme
- Accident du Travail,
- Maladie Professionnelle,
- Accident de trajet.
- Rôle des partenaires (droits et obligations) : salariés, employeurs, CPAM, CRAM, URSSAF.
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Les différents modes de tarification : taux collectif, taux mixte, taux individuel
- Assiette de calcul : salaires, effectifs, activité
- Taux spécifiques : BTP, bureaux, nouveaux établissements
- Sinistres et périodes de référence
- Majorations forfaitaires obligatoires : trajet, charges générales, compensation
- Règle d'écrêtement
- Ristournes et cotisations complémentaires pour manquement aux règles d'hygiène et de sécurité
- Eléments administratifs et financiers : sinistres comptabilisés, frais remboursés, rechutes, tiers responsables, cas des accidents de trajet, salariés intérimaires, stagiaires et salariés qui ont quitté l'entreprise
- Détail des éléments non imputables
- Comptabilisation des taux d'incapacité : Que perçoit le salarié qui garde des séquelles (capital et rente) ? Que paie l'employeur ? Cas des AT/MP mortels
- Contentieux tarifaire : motifs de contestation, délai de recours et récupération des coûts
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Présentation des autres recours :
- contentieux de l'incapacité,
- contentieux général, contentieux
- technique et tribunaux compétents
- Faute Inexcusable de l'employeur et cotisation supplémentaire du taux AT
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