Module 18 : Une Journee sur la Douane

Formation

À le Chesnay

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Description

  • Typologie

    Formation

  • Dirigé à

    Pour professionnels

  • Lieu

    Le chesnay

  • Durée

    1 Jour

Objectifs: acquérir en un minimum de temps les notions indispensables au dédouanement des marchandises, déclarations, régimes douaniers, procédures, réglementation. Destinataires: tout public occupant une fonction à l'export ou à l'import

Précisions importantes

Modalité Formation continue

Les sites et dates disponibles

Lieu

Date de début

le Chesnay ((78) Yvelines)
Voir plan
3 Square Bainville, 78150

Date de début

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Questions / Réponses

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Les Avis

Le programme

L’ENVIRONNEMENT DOUANIER ET FISCAL
  • Pays tiers
  • Union Européenne
  • Accords préférentiels
LA DECLARATION EN DOUANE
  • Identification des déclarants
  • Les éléments de la déclaration en douane: nature, valeur, origine
  • Le DAU et la DEB
  • Les documents justificatifs de l’origine
LES REGIMES DOUANIERS
  • Les régimes douaniers de droit commun (import-export)
  • Les régimes de la politique industrielle (perfectionnement actif et passif )
  • Les régimes de la fonction logistique (transit et entreposage )
  • Les régimes de circulation ( TIR, TIF, ATA )
LES PROCEDURES SIMPLIFIEES
  • Procédures de dédouanement PSB et PDD
  • Les Echantillons et les emballages.
LA LIQUIDATION DOUANIERE DES MARCHANDISES
  • Mise à la consommation et Mise en libre pratique.
  • La facturation du transitaire à l'importation.
  • Le Crédit d'enlèvement.

Etude de cas : calcul de la liquidation douanière à l'import

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