Master Professionnel Mention Droit Spécialité Carrières juridiques Parcours Droit des contentieux

Semestre 1 (253 h - 30 ECTS)

Unité 1 – Cours magistraux – Examen terminal

• Procédures civiles d'exécution

  Crédits ECTS : 3

• Contentieux administratif

  Crédits ECTS : 3

• Régimes matrimoniaux

  Crédits ECTS : 3

• Instruments de paiement et de crédit

  Crédits ECTS : 3

• Droit européen de la concurrence ou Droit pénal européen et international

  Crédits ECTS : 3

Unité 2 – Travaux dirigés – Contrôle continu

• Procédures civiles d'exécution

  Crédits ECTS : 3

• Contentieux administratif

  Crédits ECTS : 3

Unité 3 – Découverte – examen terminal

• Droit international privé – Examen oral

  Crédits ECTS : 3

• Droit des assurances – Examen oral

  Crédits ECTS : 3

• Anglais – Contrôle continu

  Crédits ECTS : 3

Semestre 2 (192 h – 30 ECTS)

Unité 4 – Cours magistraux – Examen terminal écrit de 3 heures

• Droit processuel

  Crédits ECTS : 4

• Contentieux constitutionnel

  Crédits ECTS : 4

• Droit des entreprises en difficulté

  Crédits ECTS : 3

• Droit de la consommation et du surendettement

  Crédits ECTS : 3

• Contrats et marchés publics ou Droit des personnes et des incapacités

  Crédits ECTS : 3

Unité 5 – Travaux dirigés – Contrôle continu (rattrapage possible à l'oral)

• Droit processuel

  Crédits ECTS : 3

• Contentieux constitutionnel

  Crédits ECTS : 3

Unité 6 – Découverte

• Anglais – Contrôle continu

  Crédits ECTS : 3

• Sessions de formation juridictionnelle – Note de synthèse présentée oralement

  Crédits ECTS : 4

Semestres 3 et 4 (249 h)

Unité 1 Actualité des contentieux généraux

Crédits ECTS : 20

• Procédure civile

  Crédits ECTS : 5

• Procédure pénale

  Crédits ECTS : 5

• Pratique du contentieux administratif

  Crédits ECTS : 5

• Contentieux européens

  Crédits ECTS : 5

Unité 2 Cadre du contentieux

Crédits ECTS : 20

• Organisation des institutions juridictionnelles

  Crédits ECTS : 5

• Analyse économique du droit et du procès

  Crédits ECTS : 5

• Arbitrage et modes alternatifs de règlement des litiges

  Crédits ECTS : 5

• Anglais juridique

  Crédits ECTS : 5

Unité 3 Contentieux spécialisés (3 ou 5 matières au choix selon volume horaire)

Crédits ECTS : 10

• contentieux des affaires

  Crédits ECTS : 4

• contentieux fiscal

  Crédits ECTS : 4

• contentieux de l'exécution

  Crédits ECTS : 2

• contentieux des étrangers

  Crédits ECTS : 2

• contentieux social

  Crédits ECTS : 2

• contentieux rural

  Crédits ECTS : 2

• contentieux des assurances

  Crédits ECTS : 2

• contentieux locatif

  Crédits ECTS : 2

• contentieux des personnes

  Crédits ECTS : 2

• contentieux de l'urbanisme

  Crédits ECTS : 2

Unité 4 Valorisation des acquis – Projet pédagogique

Crédits ECTS : 10

• 12 semaines de stage(s) ou 8 semaines de stage + Etude d'activité juridictionnelle

  Crédits ECTS : 9

• Accompagnement du parcours personnel

  Crédits ECTS : 1