Master DP.SP Spécialité Droit et Gouvernance des Collectivités Territoriales

Domaine :
Mention :
Spécialité professionnelle
Année :
Droit, Économie, Gestion
Droit public
Droit et gouvernance des Collectivités territoriales
5ème année (M2)
Semestre 3 Semestre 4
UE 341 - 16 ECTS – coeff.6,5 92h
Droit public local
UE 441 – 7,5 ECTS – coeff.3,75 76h
Séminaires – Les domaines
HCM HTD ECTS HCM HTD ECTS
Organisation et fonctionnement des
collectivités territoriales 20 Collectivités territoriales et environnement 10
Services publics et contrats locaux 10 Collectivités territoriales et urbanisme 15
Contrôle des collectivités territoriales 10 La politique de la ville 6
Organisation de la Fonction publique
territoriale 12 Intervention économique, infrastructure et
investissement 10
Responsabilité pénale des élus et des
fonctionnaires 5
Management stratégique et opérationnel,
outil de pilotage de la gestion des
collectivités territoriales
12
Structures intercommunales 15 Aide et action sociale des collectivités
territoriales 10
Marchés publics 12 Méthodologie 3
7,5
Les risques inhérents aux missions de
service public 8
16
Culture Générale et note de synthèse 10
UE 342 - 6 ECTS – coeff.2,25 15h
Finances et comptabilité publique des collectivités territoriales
UE 442– 7,5 ECTS – coeff.3,75 61h
Séminaires – Les moyens
HCM HTD ECTS HCM HTD ECTS
Budget et comptes, ressources, contrôle
financier 15 6 Finances locales et comptabilité publique
locale 15
Relations : Élus/Fonctionnaires 6
Ressources humaines et pratiques
territoriales 15
Les fonds structurels européens 15
Méthodologie (concours) 10
7,5
UE 343 - 8 ECTS – coeff.3,25 35h
Science politique
UE 443 - 15 ECTS – coeff.7,5
Stage et mémoire
HCM HTD ECTS HCM HTD ECTS
Sociologie du système local 15 Stage et mémoire 15
Politiques publiques locales et évaluation 10
Démocratie locale 10
8