Master 2 professionnel Droit de l'environnement industriel
Master
À la Couronne
Avez-vous besoin d'un coach de formation?
Il vous aidera à comparer différents cours et à trouver la solution la plus abordable.
Description
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Typologie
Master 2
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Lieu
La couronne
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Durée
1 An
Objectifs: L'enseignement permet l'acquisition de connaissances générales en droit de l'environnement industriel, national et communautaire. Les connaissances acquises visent aussi bien les principes juridiques fondamentaux que les techniques juridiques qui les emploient et les régissent. À l'issue de la formation, l'étudiant doit être en mesure d'analyser les différents problèmes juridiques liés à l'environnement industriel et de proposer des solutions, de prévenir et résoudre des litiges en interprétant le droit de l'environnement industriel et ses droits avoisinants (droit de l'environnement général..
Les sites et dates disponibles
Lieu
Date de début
Date de début
Les Avis
Le programme
168 heures (30 ECTS) Semestre 4
139 heures (30 ECTS)
Unité 1 (93 heures)
Enseignements fondamentaux
16 crédits ECTS
Unité 1 (86 heures)
Contentieux et responsabilité
13 crédits ECTS
Actualité du droit de l'environnement - 28h
Mlle Catherine ROCHE MCF-HDR
Droit communautaire de l'environnement 12h
Mme QUINTY Danièle Maître de Conférences, responsable du master 1 Juriste européen à l'Université de Tours
Droit des installations classées pour l'environnement - 35h
Mme Marie-Béatrice LAHORGUE MCF-HDR
Droit de l'énergie - 18h
M. Philippe GOUVERNEUR Directeur ENERTRAG & Catherine ROCHE MCF-HDR
Droit pénal de l'environnement industriel - 20 heures
Maître Arnaud CONSTANT & Maître Patricia CUBA-SICHLER Cabinet Savin Martinet Paris
Droit répressif administratif de l'environnement industriel - 20 heures
M. Laurent GIMALAC Avocat aux barreaux de Grasse et de Lyon
Actualités de la responsabilité civile environnementale - 8h
Mme Christine GONCALVES Avocat au barreau de Poitiers
Collectivités territoriales et environnement - 5h
Maître CARRE Avocat
Droit des marchés publics et environnement - 10h
M. Jean-Louis MOUCHE Direction de l'aménagement et de l'éducation Conseil Général de la Charente
Santé et environnement - 10h.
M. Stéphane BILLAUD IUT D'Angoulême
Contentieux administratif de la légalité - 13h
M. Mathieu TOUZEIL-DIVINA Maître de Conférences Université de Paris X Nanterre
Unité 2 (75 heures)
Sites et impacts
14 crédits ECTS
Unité 2 (58h)
Méthodologie
8 crédits ECTS
Urbanisme des ICPE - 10h
M.Bernard VERA Responsable du service urbanisme DDE de la Charente
Institutions industrielles - 10h
M. Christian DEMANZE Consultant ISOLA-DEMANZE SARL & M. Stéphane BILLAUD IUT D'Angoulême
Droit nucléaire - 20h
M.Marc LEGER Directeur du Service juridique et du contentieux commissariat à l'Energie Atomique
Fiscalité environnementale - 15h
M. Philippe LUPPI Maître de Conférences
Anglais de l'environnement - 20h
M. Sébastien BUI-QUOC
Normalisation - 18h
M. Stéphane BILLAUD IUT d'Angoulême & M. Stéphane BERNARDEAU
Informatique - 20h
M.David MARCHEIX
Anglais - 20h
M. Sébastien BUI-QUOC
Unité 3
Stage
9 crédits ECTS
Le stage peut être réalisé « en continu » sur une durée minimale de trois mois ou il peut s'effectuer pendant la durée de la formation les jours sans cours d'octobre à août. Le stage devra alors être d'au moins 55 jours.
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