Master 2 professionnel Droit de l'environnement industriel

Unité 1 (93 heures)
Enseignements fondamentaux
16 crédits ECTS

Unité 1 (86 heures)
Contentieux et responsabilité
13 crédits ECTS

Actualité du droit de l'environnement - 28h
Mlle Catherine ROCHE MCF-HDR

Droit communautaire de l'environnement 12h
Mme QUINTY Danièle Maître de Conférences, responsable du master 1 Juriste européen à l'Université de Tours

Droit des installations classées pour l'environnement - 35h
Mme Marie-Béatrice LAHORGUE MCF-HDR

Droit de l'énergie - 18h
M. Philippe GOUVERNEUR Directeur ENERTRAG & Catherine ROCHE MCF-HDR

Droit pénal de l'environnement industriel - 20 heures
Maître Arnaud CONSTANT & Maître Patricia CUBA-SICHLER Cabinet Savin Martinet Paris

Droit répressif administratif de l'environnement industriel - 20 heures
M. Laurent GIMALAC Avocat aux barreaux de Grasse et de Lyon

Actualités de la responsabilité civile environnementale - 8h
Mme Christine GONCALVES Avocat au barreau de Poitiers

Collectivités territoriales et environnement - 5h
Maître CARRE Avocat

Droit des marchés publics et environnement - 10h
M. Jean-Louis MOUCHE Direction de l'aménagement et de l'éducation Conseil Général de la Charente

Santé et environnement - 10h.

M. Stéphane BILLAUD IUT D'Angoulême

Contentieux administratif de la légalité - 13h
M. Mathieu TOUZEIL-DIVINA Maître de Conférences Université de Paris X Nanterre

Unité 2 (75 heures)
Sites et impacts
14 crédits ECTS

Unité 2 (58h)
Méthodologie
8 crédits ECTS

Urbanisme des ICPE - 10h
M.Bernard VERA Responsable du service urbanisme DDE de la Charente

Institutions industrielles - 10h
M. Christian DEMANZE Consultant ISOLA-DEMANZE SARL & M. Stéphane BILLAUD IUT D'Angoulême

Droit nucléaire - 20h
M.Marc LEGER Directeur du Service juridique et du contentieux commissariat à l'Energie Atomique

Fiscalité environnementale - 15h
M. Philippe LUPPI Maître de Conférences

Anglais de l'environnement - 20h
M. Sébastien BUI-QUOC

Normalisation - 18h
M. Stéphane BILLAUD IUT d'Angoulême & M. Stéphane BERNARDEAU

Informatique - 20h
M.David MARCHEIX

Anglais - 20h
M. Sébastien BUI-QUOC

Unité 3
Stage
9 crédits ECTS

Le stage peut être réalisé « en continu » sur une durée minimale de trois mois ou il peut s'effectuer pendant la durée de la formation les jours sans cours d'octobre à août. Le stage devra alors être d'au moins 55 jours.