Master 2 Droit privé spécialité Droit Prive Approfondi (R)

Semestre 3 (30 Crédits)
Unité 1 : Fondements du droit privé (20 h - _ Crédits)

• Ce cours permet une réflexion sur l'imbrication contemporaine des sources du droit, à la fois internes et internationales, sur le rôle respectif du législateur et du juge ainsi que sur le phénomène de déclin du droit. Il permet aussi l'analyse des finalités du droit à travers l'étude de grands auteurs classiques et contemporains, français ou étrangers.

Unité 2 : Systèmes de droit privé ( 20 h - _ Crédits)

• Cette unité vise à situer le système juridique français dans le temps (histoire) et dans l'espace (droit international), et étudier les interactions du système français avec les systèmes étrangers et, plus génralement, les relations juridiques internationales.

2 séminaires optionnels :
- Histoire du droit civil : ce cours vise à montrer les grandes lignes de l'évolution des institutions du droit civil (personnes, famille, biens, obligations...), ainsi que ses permanences, ruptures, oscillations et finalement la raison d'être de ces institutions (10 heures).
- Droit international privé : ce cours suppose acquis l'enseignement d'un cours de droit international privé. Il aborde des situations précises comportant un élément d'extranéité et envisage leur régime au regard des conventions internationales et des règles de conflit (10 heures).

Unité 3 : Approfondissement du droit privé (55 h de séminaires - 8 Crédits)

• L'objectif est de dépasser la simple connaissance du droit positif pour en comprendre la genèse et la logique, c'est-à-dire « aller au fond des choses », afin de permettre à l'étudiant de mieux saisir les réflexions qui nourrissent les débats doctrinaux contemporains.

3 séminaires :
- Droit des obligations approfondi : Théorie générale des contrats : ce séminaire aborde des thèmes animant les débats doctrinaux d'actualité dans le domaine des obligations contractuelles (20 heures).
- Droit des obligations approfondi : Opérations civiles et commerciales I : ce séminaire est un approfondissement du cours de contrats spéciaux. Il permet d'aborder différentes opérations contractuelles complexes, à travers l'analyse des innovations législatives et jurisprudentielles récentes (15 heures).
- Droit de la famille approfondi : le droit de la famille régit des questions sans cesse renouvelées comme l'identité, la procréation, la conjugalité, la filiation ou les successions. Ce séminaire permet d'approfondir certains de ces thèmes, tant au plan extrapatrimonial qu'au plan patrimonial (20 heures).
Semestre 4 (30 Crédits)

Unité 1 : Approfondissement du droit privé (50 h - _ Crédits)

• Il s'agit dans cette unité d'aborder, dans le même esprit que l'unité 3, des phénomènes contemporains relatifs à la responsabilité civile et à la technique contractuelle.

2 séminaires :
- Droit des obligations approfondi : Responsabilité civile : ce séminaire aborde des thèmes animant les débats doctrinaux d'actualité dans le domaine de la responsabilité civile contractuelle, délictuelle et quasi délictuelle (30 heures).
- Droit des obligations approfondi : Opérations civiles et commerciales II : ce séminaire permet d'aborder différentes techniques contractuelles, à travers l'analyse de contrats originaux et de clauses contractuelles types (20 heures).
Unité 2 : Application du droit (40 h - _ Crédits)

• En vue de familiariser les étudiants avec la pratique du droit au sein de l'entreprise, il est proposé un séminaire au choix de droit commercial.

Cette unité propose 2 séries de séminaires, au choix:
- Structure de l'entreprise : ce séminaire vise à expliquer, à partir de notions fondamentales (personne, bien...), ce qu'est l'entreprise et comment elle peut être organisée par le droit (20 heures).
- Droit de la concurrence : approfondissement du droit matériel de la concurrence et réflexions sur l'imbrication des normes européennes et nationales, notamment à travers l'analyse de la jurisprudence de la Cour de justice des communautés européennes (20 heures).

Unité 3 : Techniques d'examens et de recherche (30 h - _ Crédits)

• Cet enseignement prépare les étudiants aux principaux examens et concours ouvrant sur des carrières judiciaires, et plus particulièrement au grand oral du Master et plus généralement à tous les oraux de concours. Il vise également à guider les étudiants dans un travail de recherche et d'écriture, et à leur apprendre à utiliser un traitement de texte à des fins scientifiques et documentaires.

- Technique de la dissertation (15 heures)
- Technique de l'examen oral (10 heures)
- Technique informatique (5 heures)
- Technique de recherche - mémoire - travail personnel