Master 1 Mention droit privé

Semestre 1 (30 crédits)

Les trente crédits peuvent être obtenus par un semestre à l'étranger.

UE 1A Droit des contrats (10 crédits)

MatièresEnseignantCMTDSalle Droit des contrats civils et commerciaux E. Treppoz & P. Fronton 42 h 21 h CR06 Droit du commerce international E. Treppoz 21 h
CR06

UE 1B Droit privé général (10 crédits)

MatièresEnseignantCMTDSalle Droit des régimes matrimoniaux S. Bernigaud 21 h 21 h CR06 Droit du paiement et du crédit I. Bon-Garcin 21h
CR06 Procédures civiles d'exécution S. Bernigaud 21h
CR06

UE 1C Enseignements complémentaires (10 crédits)

MatièresEnseignantCMSalle Droit de la concurrence C. Schmitter 21h CR06 Principes et techniques du droit comptable J.-L. Lemaire 21h CR06 Modes de règlement des différends
ou Droit de la santé M.-Cl. Rivier
M. Gaillard 21 h C134 Droit du marché intérieur
ou Droit de la protection sociale(*) C. Schmitter
A. Bouilloux 21 h CR06

(*) Le cours de Droit de la protection sociale est proposé à titre principal dans le M 1 Droit social de l'Institut d'études du travail de Lyon (IETL). Ce cours n'est ouvert qu'aux étudiants ayant suivi les travaux dirigés de Droit social en troisième année de licence. Les cours auront lieu de 13h15 à 16h30 les lundi 15, 22 et 29 octobre et les mardi 16, 23 et 30 octobre

Semestre 2 (30 crédits)

Les trente crédits peuvent être obtenus par un semestre à l'étranger ou un stage d'une durée de quatre mois en France ou à l'étranger.

UE 2A Droit des entreprises (10 crédits)

MatièresEnseignantCMTDSalle Droit des entreprises en difficulté J.-P. Brosseau 21 h 21h CR06 Droit des groupes de sociétés J.-L. Navarro 31h - C134 Droit fiscal des entreprises O. Négrin 31h
C134

UE 2B Droit spécial des affaires (10 crédits)

MatièresEnseignantCMTDSalle Droit de la propriété industrielle M.-Ch. Piatti 31h 21 h CR06 Droit des transports I. Bon-Garcin 21 h - C134

Spécialité recherche : mémoire avec soutien « tutoré »
Spécialité professionnelle : au choix, stage ou étude de cas avec soutien « tutoré »

UE 2C Enseignements complémentaires (5 crédits)

MatièresEnseignantCMSalle Droit pénal des affaires D. Zerouki-Cottin 21 h C134 Droit des libéralités et des successions
ou Contentieux communautaire
ou Droit international et européen des droits de l'Homme S. Bernigaud
-
E. Jaillardon 21 h
21 h
31 h C134
-
CR06

NB. Les cours de Contentieux communautaire et de Droit international et européen des droits de l'Homme sont proposés à titre principal dans le M 1 de Droit public.

UE 2D Langue et Sport (5 crédits)

Langue : rédaction d'un article en langue étrangère (21h TD)
Sport ou autre langue (21 h TD)