Master 1 Droit Privé

Master

À Lyon Cedex 07

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Description

  • Typologie

    Master 1

  • Lieu

    Lyon cedex 07

  • Durée

    1 An

Objectifs: Approfondir et prolonger l'enseignement juridique fondamental de droit privé dispensé durant les trois années de licence par l'étude des grandes thématiques du droit de l'entreprise (crédit et garanties du crédit, entreprise en difficulté, propriété industrielle, droit pénal des affaires, de la concurrence, des transports, du commerce international…).

Les sites et dates disponibles

Lieu

Date de début

Lyon Cedex 07 ((69) Rhône)
Voir plan
14 Avenue Berthelot, 69365

Date de début

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Le programme


Semestre 1 (30 crédits)
Les trente crédits peuvent être obtenus par un semestre à l'étranger.

UE 1A Droit des contrats (10 crédits) :
Matières CM/TD :

  • Droit des contrats civils et commerciaux (42h/21h) ;
  • Droit du commerce international (21h CM).


UE 1B Droit privé général (10 crédits) :
Matières CM :

  • Droit des régimes matrimoniaux (21h/21h) ;
  • Droit du paiement et du crédit (21h) ;
  • Procédures civiles d'exécution (21h).


UE 1C Enseignements complémentaires (10 crédits) :
Matières obligatoires CM :

  • Droit de la concurrence ;
  • Principes et techniques du droit comptable.
Matières au choix (2 matières à choisir) :
Une première matière au choix :
  • Modes de règlement des différends (21h) ;
  • Droit de la santé (21h).

Une seconde matière au choix :

  • Droit du marché intérieur (21h) ;
  • Droit de la protection sociale (21h).
NB. Le cours de Droit de la protection sociale est proposé à titre principal dans le M1 Droit social de l'Institut d'études du travail de Lyon (IETL). Ce cours n'est ouvert qu'aux étudiants ayant suivi les travaux dirigés de Droit social en troisième année de licence.



Semestre 2 (30 crédits)
Les trente crédits peuvent être obtenus par un semestre à l'étranger ou un stage d'une durée de quatre mois en France ou à l'étranger.

UE 2A Droit des entreprises (10 crédits) :
L'étudiant choisit deux matières avec TD dans la limite des places disponibles et deux matières sans TD dans la liste suivante :
Matières CM/TD :

  • Droit des entreprises en difficulté (21h/21h) ;
  • Droit des groupes de sociétés (31h CM) ;
  • Droit fiscal des entreprises (31h CM).


UE 2B Droit spécial des affaires (10 crédits) :

  • Droit de la propriété industrielle (31h/21h) ;
  • Droit des transports (21h CM).

Et au choix :

  • Spécialité recherche : mémoire avec soutien "tutoré" ;
  • Spécialité professionnelle : au choix, stage ou étude de cas avec soutien "tutoré".


UE 2C Enseignements complémentaires (5 crédits) :

  • Droit pénal des affaires (21h CM).

Et une matière au choix :

  • Droit des libéralités et des successions (21h) ;
  • Contentieux communautaire (21h) ;
  • Droit international et européen des droits de l'Homme (31h).
NB. Les cours de Contentieux communautaire et de Droit international et européen des droits de l'Homme sont proposés à titre principal dans le M1 de Droit public. Le volume horaire du cours de Droit international et européen des droits de l'Homme est de 31h.

UE 2D Langue et Sport (5 crédits) :

  • Langue : rédaction d'un article en langue étrangère (21h TD) ;
  • Sport ou autre langue (21h).

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