Maîtriser la gestion comptable et fiscale des véhicules professionnels

1- Le véhicule professionnel

• Quels sont les véhicules concernés ?
• L’utilisation du véhicule professionnel (par les dirigeants, par les salariés)
• L’utilisation du véhicule personnel pour des besoins professionnel (pour le dirigeant, pour le salarié)
• L’utilisation d’un véhicule à usage mixte

2- Les choix de financement du véhicule professionnel

• Le recours à un emprunt bancaire (le prévisionnel, les formalités juridiques…)
• Le crédit-bail, la location (durée du contrat, cession du véhicule, restitution,…)
• L’auto financement (les critères de la rentabilité économique…)

3- Le traitement comptable du véhicule professionnel

• L’acquisition du véhicule (les frais d’acquisition, de gestion, de location,…)
• Les frais déductibles et non déductibles (carburant, assurance, entretien,…)
• Le véhicule de fonction ou de société pour le salarié (avantage en nature, remboursement de frais,…)
• La cession du véhicule professionnel (valeur comptable, valeur vénale…)

4- Focus sur les amortissements du véhicule professionnel

• La base d’amortissement (valeur résiduelle, base fiscale, base comptable)
• La durée d’amortissement (linéaire, dégressif, unité d’œuvre)
• Les amortissements dérogatoires
• Les immobilisations par composants et le traitement des grosses réparations
• La cession du véhicule – traitement comptable et +/- Value

5- Les incidences fiscales de l’utilisation d’un véhicule professionnel

• Les réintégrations fiscales diverses (Quote part d’utilisation, amortissement non déductible, frais non déductible,…)
• Le cas particulier du carburant
• Le traitement des indemnités kilométriques, des frais réels
• La taxe sur les véhicules de société (TVTS)
• Le véhicule et l’évaluation des biens imposables (ISF)